Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux dénommée Montaury située Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à la SPLA Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement " Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière" à Trets

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 3 logements sociaux dénommée "Rue du 1er mai" située 18 rue du 1er mai à Trets

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget Supplémentaire 2020 - État Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Budget Annexe des Transports - Approbation de l’augmentation de l’opération d’investissement "2018106700 IRVE", Infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Demande de subvention relative au financement de l'opération "Etude de création d’une ligne de Bus à Haut Niveau de Services pour une liaison Nord Sud à Aix-en-Provence - Hauts de Brunet / Malacrida"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Peynier relative à la réalisation de certaines missions d'entretien du Parc de Persuasion de Peynier

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Ville d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à réalisation du Pont de Guiramande à Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage d'entretien et d'exploitation avec le département des Bouches-du-Rhône pour la sécurisation de l'arrêt de bus Les Figons, dans le cadre d'une expérimentation de signalisation dynamique horizontale

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de deux conventions entre le Territoire du Pays d'Aix et la SNCF Réseau pour la désignation d'une maîtrise d'ouvrage unique et la réalisation des études AVP / PRO des ouvrages routiers et ferroviaires relatives au contournement Ouest des Milles sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires