Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels au bénéfice d'Action Logement et d'Etape Saint Thomas - Maison Métropolitaine de l'Habitat à Aubagne
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Total Energies Raffinage France situé sur les communes de Martigues et Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de TotalEnergies La Mède, sur le territoire des communes de Martigues et Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT de STOGAZ situé sur la commune de Marignane
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'études avec l'Epad Ouest Provence - Secteur Sud Tubé à Istres
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la Résidence Saint-Pierre de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 821 C 108 et 109 sises 233 rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projets "Solutions de facilitation des clauses sociales sur le territoire métropolitain" pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de la subvention 2025 à l'association l'ALPA dans le cadre de la convention d'objectifs "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et demande d'ouverture de l'enquête préalable et de l'enquête parcellaire conjointe nécessaires au projet d'aménagement du Parc Kallisté au bénéfice de Marseille Habitat
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du projet de renouvellement de la convention constitutive du GIP "Centre de Ressource pour la Politique de la Ville en Provence-Alpes-Côte d'Azur" - Approbation de la contribution annuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé