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Arrêté du 22/01/2024

Publié le : 23/01/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 29 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Arrêté du 15/01/2024

Publié le : 16/01/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à l'élaboration du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix

Résumé

Arrêté du 12/01/2024

Publié le : 15/01/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative aux modifications n°1 et n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Arrêté du 11/01/2024

Publié le : 12/01/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le macro-lot n°1 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc.

Résumé

Arrêté du 10/01/2024

Publié le : 10/01/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Opel 1807 BDR à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif métropolitain

Résumé

Arrêté du 08/01/2024

Publié le : 08/01/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Madame Emmanuelle Charafe pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 27/12/2023

Publié le : 27/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Arnaud Mercier pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 27/12/2023

Publié le : 27/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Alexandra Mosti, Cheffe de Service Assurances au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 27/12/2023

Publié le : 27/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Directrice Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Arnaud Mercier pour l'exercice de certaines de ses attributions.

Résumé