Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 22/08/2024
Publié le : 23/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Nicolas Derne pour la Division Grands Contrats au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/08/2024
Publié le : 23/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Alexandra Mosti, Cheffe de Service Assurances au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/08/2024
Publié le : 23/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Catherine Briton, Responsable de division Courrier au sein du Service Accueil et Courrier de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/08/2024
Publié le : 23/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Léa Mouttet, Responsable de division Accueil au sein du Service Accueil et Courrier de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/08/2024
Publié le : 23/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Soraya Tagliarino, Directrice Relations aux Publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Kérat'Innov à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Pechiney Bâtiment à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement SCEA Clos de Ste Magdeleine à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°20-099-CM pour le kiosque alimentaire situé 193 Boulevard Baille 13005 Marseille, à la SASU K'Baille, représentée par Madame Christine Bergier
Résumé
Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 193 Boulevard Baille 13005 Marseille, pour la SAS K'Baille, représentée par Monsieur SAS K'Baille
Résumé