Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2020 au profit de l’association Collectif Vélos en Ville "CVV" - Approbation d’une convention

Résumé

L’association CVV anime un atelier de réparation solidaire et propose des vélos écoles adultes et des actions de sensibilisation à la pratique du vélo en ville auprès d’un large public. En parallèle, elle participe à des réunions régulières avec la Métropole sur la question des aménagements cyclables et des services vélos en ville. Au vu des objectifs et actions de l’association et de leur cohérence avec les objectifs inscrits au sein du plan vélo métropolitain 2019-2024, il est proposé d’accorder une subvention de 20 000 euros en fonctionnement global et de 20 000 euros en fonctionnement spécifique pour l’organisation de la fête du vélo à cette association. Incidence financière : 20 000 euros en fonctionnement global + 20 000 euros en fonctionnement spécifique, soit la somme de 40 000 euros sous la forme d’une subvention. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération de construction de 43 logements sociaux dénommée Le Vieux Pigeonnier située Avenue des Combattants d'Afrique du Nord à Marignane

Résumé

La Métropole est sollicitée pour accorder sa garantie pour une opération d’un montant total de 5 209 217 euros, concernant 43 logements sociaux. Cette opération est financée par un emprunt de 3 021 063 euros proposé par la Caisse des Dépôts et Consignations. L’analyse financière de la SA HLM Néolia, effectuée à partir de son bilan 2017, met en évidence un résultat comptable bénéficiaire de 18 911 176 euros. L’obtention de ce prêt est conditionnée par la mise en place d’une garantie d’emprunt. Incidence financière : Garantie Métropole (45%) : 1 359 478,35 euros. Garantie Ville de Marignane (55%) : 1 661 584,65 euros. Co-financement : Subvention Etat : 103 200 euros, subvention 1% : 73 100 euros, subvention Logilia : 625 000 euros, subvention Métropole : 129 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association d'entreprises "Les Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée" pour 2020

Résumé

Acteur incontournable du Sud-Est de Marseille, l’association « LEHV » apporte des solutions concrètes aux problématiques des entreprises et contribue au rayonnement de ce territoire. Le soutien global de la Métropole pour l’année 2020 porte d’une part, sur le développement du plan de déplacements inter-entreprises soit 20 000 euros au titre de la compétence Mobilité, budget métropolitain, d’autre part, sur le programme d’actions qui favorise la création et le développement des entreprises sur le secteur de l’Huveaune Vallée, soit 20 000 euros au titre du développement économique du territoire de Marseille-Provence. Incidence financière : 40 000 euros. Co-financement : Département : 9 000 euros, Ville de Marseille : 10 000 euros.

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Cité des Métiers - Approbation d'une convention

Résumé

Confrontée aux difficultés du chômage, la Métropole Aix-Marseille-Provence œuvre afin d’assurer un développement économique équilibré de son territoire, de faciliter l’accès à l’emploi et l’inclusion sociale notamment des populations les plus fragiles, et de soutenir initiatives et acteurs favorisant cet objectif. La Métropole souhaite ainsi soutenir financièrement l’association « Cité des Métiers » de Marseille et de Provence-Alpes-Côte d’Azur afin de contribuer à différents projets portés par l’association dans le cadre du déploiement de ses actions d’animation de réseaux des acteurs locaux. La Cité des Métiers s’appuie sur le rôle de coordination de la Métropole des dynamiques des partenaires publics et privés engagés pour favoriser le retour vers l’emploi dans le territoire en menant le projet pluriannuel "ACTE’INOV 2019-2021" , mais aussi promouvoir l’égalité professionnelle hommes - femmes et la diversité dans toutes ses composantes. Incidence financière : 105 000 euros. Co-financement : FSE, Etat, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, Ville de Marseille.

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'association Team Henri-Fabre - Approbation d'une convention

Résumé

L’association a pour objet de structurer le tissu industriel sur le modèle d’entreprise étendue : plus collaboratif, multi-filières et favorisant l’innovation. L’objectif poursuivi étant l’amélioration de la compétitivité de l’ensemble des filières industrielles de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur et notamment des PME. En favorisant la fertilisation croisée inter-filières et en visant une labellisation comme centre d’accélération, l’association contribue à l’ambition de la Métropole de conforter sa position dans l’industrie du futur en croisant secteurs industriels, recherche et technologie. Incidence financière : 85 000 euros. Co-financement : DIRECCTE : 93 000 euros, Région Sud : 70 000 euros et CCIMP : 110 000 euros.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2020 à l’association RAMDAM pour la promotion du vélo, de la marche et des transports en commun

Résumé

Au vu des objectifs de l’action proposée par l’association RAMDAM et de leur cohérence avec les objectifs inscrits au sein du Plan vélo métropolitain 2019-2024, il est proposé de soutenir l’association RAMDAM pour la réalisation d’une action spécifique d’organisation d’une journée le 12 juin 2020 consacrée aux modes actifs. Incidence financière : 3 200 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention à l’association Action Vélo Aubagne

Résumé

L’association Action Vélo, AV, a pour objet la promotion de la pratique du vélo. Au vu des objectifs de l’association Action Vélo et de leur cohérence avec les objectifs inscrits au sein du plan vélo métropolitain 2019-2024, il est proposé de soutenir cette association pour son fonctionnement global. Incidence financière : 1750 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France (ADBGV) et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Cette association est une ressource importante et indispensable permettant l'échange d'expériences et de savoir-faire avec d'autres bibliothèques de grandes villes de France. Incidence financière : 20 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SAUR SAS concernant les prestations de travaux de mise aux normes de sécurité de différents ouvrages d’assainissement d’eaux usées sur le Territoire du Pays Salonais

Résumé

Dans le cadre du marché n°3160019-1 concernant les prestations de travaux de mise aux normes de sécurité d’ouvrages d’adduction en eau potable et d’ouvrages d’assainissement des eaux usées d’un montant de 433 440 € TTC, il est nécessaire de conclure un protocole transactionnel afin de permettre le paiement à la société SAUR SAS de la fourniture complémentaire de pieds de potence compatibles avec le matériel de l’exploitation. Incidence financière : Règlement d’un montant de 6 072 euros T.T.C à la société SAUR SAS, budget annexe Assainissement du Territoire du Pays Salonais. Incidence financière: 6 072 euros T.T.C.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d'une subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte-d'Azur au titre de l'exercice 2020 - Approbation d'une convention

Résumé

Soutien à la réalisation d’actions de valorisation et d’amélioration de la connaissance faunistique et floristique sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Incidence financière : Subvention sur une action spécifique d’un montant de 20 000 euros. Co-financement : Sans.