Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution d’une subvention en investissement à l'association THEATRE ET CHANSONS - Approbation d’une convention
Résumé
Culture
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation du Camp des Milles - Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election d'un Vice-président
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation du Règlement Intérieur du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants au sein des commissions thématiques du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Renouvellement du Conseil Consultatif de la Société Civile du Pays d'Aix dans le cadre du nouveau Conseil de Développement métropolitain
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2020 - Attribution de subventions pour l'organisation d'animations sportives - Approbation de conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau 2020 – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Pays d'Aix Natation (Water-Polo) - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Équipements sportifs - Complexe sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis - Approbation de la reconduction de la convention de gestion entre le Territoire du Pays d'Aix et la commune de Pertuis
Résumé
Sports
Délibération du 08/10/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Exonération des loyers des snacks/buvettes des équipements aquatiques pour la période estivale 2020 suites aux restrictions de FMI consécutives aux mesures anti-COVID 19
Résumé
Sports