Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes métropolitains - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse: - budget annexe « Crématorium Métropole » ; - budget annexe « GEMAPI » ; - budget annexe « Marché d’Intérêt National » ; - budget annexe « Parkings Métropole »; - budget annexe du « Ports Ouest Territoires » ; - budget annexe « Réseau de chaleur». Incidence financière : Les budgets annexes MIN, Parkings Métropole et Ports Ouest Territoires perçoivent une participation d’équilibre du Budget Principal : - budget annexe « Marché d’Intérêt National « : 1 746 135,00 € - budget annexe « Parkings Métropole » :800 000,00 € - budget annexe « Ports Ouest Territoires » :827 957,03 € Co-financement :

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexe "Transports Métropolitains" - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse : Est présenté ci-après l’équilibre du Budget Primitif 2020 du Budget Annexe « Transports Métropolitains ». Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 695 728 702,32 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) 195 193 191,25 euros Incidence financière : La participation 2020 du budget principal au budget annexe « Transports Métropolitains » est inscrite pour 120 M€. co-financement :

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire de Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse : - budget annexe « Collecte et Traitement des déchets » ; - budget annexe « Eau » ; - budget annexe « Assainissement » ; - budget annexe « Ports de Plaisance » ; - budget annexe « Crématorium » ; - budget annexe « Opérations d’Aménagement ». Le budget annexe « Collecte et Traitement des déchets » du territoire de Marseille Provence intègre à partir de 2020 les données budgétaires des territoires du Pays d’Aubagne et de l’Etoile et du Pays de Martigues. Incidence financière : Tous les budgets annexes du territoire sont à l’équilibre sans participation. L’intégration de la compétence « collecte et traitement des déchets » des autres territoires entraîne une participation du budget principal : - Pays d’Aubagne et de l’Etoile pour 7 433 021 euros ; - Pays de Martigues pour 932 566 euros.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix – Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse : Le Conseil de Métropole doit se prononcer sur le budget prévisionnel des budgets annexes du territoire du Pays d'Aix-en-Provence pour l’exercice 2020. Sont présentés ci-après, les équilibres du budget primitif de ces budgets annexes. Un rapport de présentation est joint en annexe à la présente délibération ainsi que les maquettes budgétaires. Budget annexe « Gestion des déchets » Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) : 68 335 184,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) : 10 663 350,00 euros Budget annexe « Assainissement en délégation » : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 7 208 540,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) : 8 821 937,00 euros Budget annexe « Eau en délégation » : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) : 6 301 940,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) : 7 479 964,00 euros Budget annexe « Opérations d'aménagement » : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 2 759 650,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) : 1 379 825,00 euros Co-financement : Sans objet

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire de Salon – Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse : Il s’agit d’adopter les Budgets Primitifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais : - Budget Annexe Collecte et Traitement des Déchets - Budget Annexe de l’Assainissement - Budget Annexe de l’Eau Potable - Budget Annexe des Opérations d’Aménagement Incidence financière : Une subvention d’équilibre du budget principal participe à l’équilibre du budget annexe « Collecte et Traitement des Déchets » pour 431 491 euros. Co-financement :

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile – Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Le Budget Primitif est l’acte majeur par lequel sont prévues les dépenses et les recettes de l’année permettant la mise en œuvre des politiques publiques décidées. Concernant le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile, il s’agit du vote du Budget Primitif 2020 du budget annexe Assainissement. Incidence financière : Equilibre du Budget Primitif 2020 du budget annexe « Assainissement » : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 2 705 000,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) 2 774 937,90 euros

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse : Approbation des budgets annexes suivants : – budget annexe « Eau Potable » ; – budget annexe « Assainissement » ; – budget annexe « Entreprises » ; – budget annexe « Régie Action Sociale » ; – budget annexe « Traitement des Déchets ». Incidence financière : Participations 2020 du Budget principal au profit du : - budget annexe « Régie Action Sociale » : 1 191 270 euros ; - budget annexe « Traitement des déchets » : 11 014 932 euros. Co-financement : Sans objet

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays de Martigues – Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020

Résumé

Synthèse : Il s’agit d’adopter les Budgets Primitifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays de Martigues : - Budget annexe de l’Assainissement ; - Budget annexe de l’Eau Potable. Incidence financière : Sans objet

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Clôture des opérations d'investissement - Fin exercice 2019

Résumé

La présente délibération a pour but d’actualiser la programmation pluriannuelle des investissements. Elle permet d’acter la clôture des opérations d’investissement terminées à hauteur des dépenses effectivement constatées, étant précisé qu’aucune autre dépense ne sera réalisée et de sortir de la programmation les projets qui ne se réaliseront pas Incidence financière : La présente délibération n’entraîne pas de dépense complémentaire. Elle permet de dégager des marges des manœuvres pour des nouveaux projets. Montant global des AP à annuler : 170 052 746,25 euros. Co-financement :

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe"Port Ouest Territoires" du Territoire de Marseille-Provence - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Istres pour exercer la compétence "Ports de Plaisance",

Résumé

La présente délibération a pour but l’intégration du patrimoine de la Commune d’Istres permettant l’exercice de la compétence en matière de création, aménagement et gestion des zones d’activité portuaires sur l’intégralité de son territoire ainsi que son financement. Incidence financière : La présente délibération implique par la Métropole le remboursement des dépôts et cautionnement pour un montant de 21 440,00 euros. Co-financement : Sans.