Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Election des membres de la Commission de Concession de la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Exercice du droit à la formation des élus

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Remboursement des frais de déplacement liés aux formations des élus métropolitains

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Remboursement des frais de mission et des frais de déplacement des élus métropolitains

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des moyens matériels affectés aux groupes d'élus de la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des moyens en personnel affectés aux groupes d’élus de la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des repésentants de la Métropole au sein de divers organismes

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Débat sur le Pacte de gouvernance entre les Communes et la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des élus métropolitains membres de la Commission d'Indemnisation Amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous la maitrise d'ouvrage de la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Modification des statuts de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence

Résumé

Il s'agit d’approuver la modification des statuts de la régie afin d’une part de modifier la composition du Conseil d’Administration et adapter ces derniers à la législation en vigueur suite à la substitution de plein droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au SAN Ouest Provence. Incidence financière : Aucune Co-financement : Aucun