Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de délégation et de quasi-régie entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le SMBVH et approbation d’une nouvelle convention de quasi-régie pour des actions spécifiques

Résumé

Le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune (SMBVH) s’est vu confier par la Métropole, en délégation de compétence, des opérations d’aménagement sur des tronçons de l’Huveaune et de ses affluents. La convention signée à cet effet, entre les parties, présentait des montants prévisionnels, qu’il y a lieu d’ajuster par avenant, comme stipulé à l’article 4 de la convention. Dans la convention de quasi régie signée entre la Métropole et le SMBVH, une erreur de frappe à l’article 3 de la convention doit être rectifiée par avenant, sans incidence financière. La Métropole souhaite confier au syndicat, pour le territoire qui le concerne, sous le mode de la quasi régie une mission visant à participer aux démarches Métropolitaines liées à la GEMAPI : participer aux astreintes « GEMAPI» mises en place par la Métropole et assister la métropole dans le suivi opérationnel des travaux d’entretien des cours d’eau hors bassin versant de l’Huveaune. Incidence financière : Montant de l’avenant à la convention de délégation : - 20 000 € Montant de la convention de quasi régie n°2 : 6 000 € en 2019 ; 26 000 € en 2020.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit de Massalia Sports Events pour l’organisation de la 13ème édition de la Freestyle Cup - Approbation d’une convention

Résumé

Massilia Sport Event qui a pour objet de développer la pratique sportive et d’organiser des manifestations dans les disciplines de sport de glisse, organise la 13ème édition de la Freestyle Cup du 12 au 21 juin 2020 sur les plages Borély et de Bonneveine à Marseille. Incidence financière : 10 000 euros. Co-financement : 50 000 euros CD13. 30 000 euros Région. 90 000 euros Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention au profit du Pays d'Aix Natation pour l'organisation d'une étape de la Coupe du Monde des clubs de nage avec palmes - Approbation d'une convention

Résumé

Le Pays d’Aix Natation (PAN) qui promeut la pratique et la compétition des sports aquatiques organise une étape de la coupe du Monde des clubs de nage avec palmes les 18 et 19 avril 2020 à la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence. Incidence financière : 8 000 euros. Co-financement : 4 000 euros CD13. 4 000 euros Région. 5 000 euros Ville d’Aix-en-Provence.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au Stade Marseillais Université Club pour l’organisation de la Coupe de France VTT 2020 et la Coupe du Monde Juniors VTT 2020 - Approbation d’une convention

Résumé

Le Stade Marseillais Université Club (SMUC) qui a pour objet de promouvoir la pratique des activités physiques et sportives, pour le plus grand nombre organise un évènement Vélo Tout Terrain (VTT) comprenant une manche de la coupe de France VTT 2020 et la coupe du Monde Juniors VTT 2020. Le montant proposé de la subvention sous réserve de l’adoption du budget de la Métropole est de 20 000 €. (Soutien Métropole N-1 : 10 000 €) Incidence financière : 20 000 € Co-financement : 30 000 € CD, 20 000 € Région, 20 000 € Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit du Club Nautique Marignanais pour l’organisation d’une étape de la coupe du Monde de windsurf PWA (Professional Windsurfing Association) - Approbation d’une convention

Résumé

Le Club Nautique Marignanais (CNM) qui a pour objet de promouvoir la pratique de la voile légère sur l’Etang de Berre organise une étape de la Coupe du Monde de windsurf PWA (Professional Windsurf Association) à Marignane sur l’Etang de Berre du 31 mars au 5 avril 2020. Incidence financière : 120 000 euros. Co-financement : 30 000 euros CD13, 30 000 euros Région, 21 500 euros Ville de Marignane.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit de Marseille Sports Outdoor pour l’organisation de la 7ème édition d'Urban Elements - Approbation d’une convention

Résumé

Marseille Sports Outdoor (MSO) qui a pour objet de développer et promouvoir la pratique des sports outdoor au travers d'actions sportives destinées au plus grand nombre organise la 7ème édition d’Urban Elements. Incidence financière : 10 000 euros. Co-financement : 25 000 euros CD13, 20 000 euros Région, 13 000 euros Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit du Handball Plan-de-Cuques pour l’organisation de la 18ème édition de la Femina Hand'Cup 2020 - Approbation d’une convention

Résumé

L’association Handball Plan de Cuques (H.B.P.C) organise la 18ème édition de la Femina Hand’Cup en décembre 2020 à Plan de Cuques. Ce tournoi international féminin de handball accueille 8 équipes nationales et internationales. L’accès aux rencontres est gratuit. Incidence financière : 25 000 euros. Co-financement : 40 000 euros CD13, 15 000 euros Région, 10 000 euros Ville de Plan-de-Cuques.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit du Pôle France Marseille pour l’organisation de la 11ème édition de l'Elite Gym Massilia - Approbation d’une convention

Résumé

Le Pôle France Marseille de gymnastique féminine artistique organise la 11ème édition de l’Elite Gym Masillia, compétition internationale regroupant une vingtaine de délégation du 20 au 22 novembre 2020 au Palais des sports de Marseille. Incidence financière : 20 000 euros. Co-financement : 90 000 euros CD13. 50 000 euros Région. 60 000 euros Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit de la Ligue d’Athlétisme Provence-Alpes-Côte-d’Azur pour l’organisation des championnats de France Jeunes d’athlétisme - Approbation d’une convention

Résumé

La Ligue d’Athlétisme Provence Alpes Côte d’Azur a pour objet de développer et promouvoir la pratique de l’athlétisme. Elle organise les championnats de France Jeunes d’athlétisme au Stadium Miramas Métropole les 22 et 23 février 2020. Incidence financière : 10 000 euros. Co-financement : 10 000 euros CD13, 15 000 euros Région.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention au profit de la Ligue Provence-Alpes-Côte-d'Azur de badminton pour l'organisation des championnats de France Jeunes de badminton - Approbation d'une convention

Résumé

La Ligue Provence-Alpes-Côte-d’Azur de Badminton a pour objet de développer et promouvoir la pratique du badminton. Elle organise les championnats de France Jeunes de badminton au Stadium Miramas Métropole du 13 au 17 mai 2020. Incidence financière : 15 000 euros. Co-financement : 25 000 du Département et 20 000 euros de la Région.