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Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Sainte-Marguerite - Village Santé"


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite développer un village santé sur le territoire de la Ville de Marseille qui regrouperait sur un site unique des activités de recherche, d’incubation et d’accélération de start-ups de la santé et des biotechs pour créer un terreau fertile à l’innovation. Outre les acquisitions, l’opération d’investissement porte sur les différentes études préalables nécessaires à la création de ce projet, aux travaux de création de la nouvelle voie et à ceux relatifs aux adaptations des locaux existants dans le bâtiment historique. Incidence financière : Montant AP : 5 000 000 euros T.T.C. CP 2020 : 1 000 000 euros T.T.C.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Hangar à sel"


Résumé

Dans le cadre des réhabilitations menées sur le site de l’ancienne usine Rivoire & Carret, le positionnement du stockage du sel de route est remis en question, car le site de l’ancienne usine de Rivoire & Carret est classé en zone fortement inondable. Il convient donc de créer un nouveau hangar pour le stockage du sel de route pour le service Voirie. Le site d’implantation est en cours de définition avec pour objectif la valorisation d’un terrain propriété de la Métropole Incidence financière : Montant AP : 600 000 euros T.T.C. CP 2020 : 50 000 euros T.T.C. Co-financement : Sans.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Plan Partenarial d'Aménagement - Etudes de stratégie et de planification"


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence s’est engagée dans une politique volontariste, durable et intégrée pour la requalification, dans un premier temps, du centre-ville de Marseille. Cette volonté affirme l’importance d’agir vite et fort, de traiter non seulement l’urgence mais de s’inscrire dans la durée. Madame la Présidente, a signé le contrat de Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) du centre-ville de Marseille, dont l’objectif principal est de mettre en œuvre une stratégie d’intervention coordonnée et un projet majeur de requalification urbaine du centre-ville de Marseille, indispensable pour ce territoire, cœur de la Métropole. Incidence financière : Montant AP : 4 000 000 euros T.T.C. CP 2020 : 1 000 000 euros T.T.C.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Installation STAPS Aubagne"


Résumé

La Ville d’Aubagne accueille dans des locaux mis à disposition d’Aix-Marseille-Université une antenne délocalisée du STAPS. Suite à la création de nouvelles filières, les locaux deviennent insuffisants et manquent de fonctionnalité. Une nouvelle location est donc envisagée et des travaux de réaménagement sont nécessaires. Il convient de créer une opération pour la réalisation de ces travaux. Incidence financière : Montant AP : 400 000 euros. CP 2020 : 370 000 euros TTC.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux d'aménagement et de réhabilitation sur le patrimoine bâti métropolitain"


Résumé

Le patrimoine de la Métropole Aix-Marseille-Provence nécessite d’être maintenu dans un état satisfaisant permettant un fonctionnement normal au regard des règles de sécurité, d’hygiène et de confort pour les utilisateurs et le public. Dans ce cadre, le patrimoine doit pouvoir faire l’objet de travaux de réhabilitation et d’aménagements tous corps d’état permettant de répondre à la fois aux nécessités d'aménagements et au gros entretien et renouvellement des installations techniques. Incidence financière : Montant AP : 11 000 000 euros T.T.C. CP 2020 : 3 350 000 euros T.T.C. Co-financement : Sans.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation de la tarification 2020 de l'immobilier et des activités sur le Technopôle


Résumé

Validation de la grille tarifaire pour l’année 2020 relative à la gestion locative du Technopôle de l’Arbois. Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Mise en valeur du patrimoine métropolitain"


Résumé

Cette opération d’investissement vise à permettre la réalisation d’études et travaux participant à la mise en valeur du patrimoine métropolitain pour permettre la réaffectation d’espaces vacants à de nouveaux projets. Les prestations liées à ces études et travaux seront réalisées principalement en marchés à bons de commandes ou marchés subséquents. Incidence financière : Montant AP : 2 500 000 euros T.T.C. CP 2020 : 250 000 euros T.T.C. Co-financement : Sans.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame MILON Danielle


Objet

Financement des actions de développement touristique 2020 au titre de la convention de coopération entre la Métropole Aix Marseille Provence et l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence


Résumé

Il s’agit pour 2020, de reconduire les crédits alloués en 2019 à hauteur de 400 000€ sous réserve du vote du budget de l’Etat Spécial de Territoire du Pays d’Aix pour l’animation et la réalisation d’opérations de marketing touristique et de promotion de la destination du territoire du Pays d’Aix en coordination avec la stratégie de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Incidence financière : 400 000 euros. Co-financement :1 770 000 euros Ville d’Aix-en-Provence.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Gestion des nuisances sonores"


Résumé

Par délibération n° ENV-001-5756/19/CM du 28 mars 2019, le Conseil de la Métropole a approuvé la création et l’affectation de l’autorisation de programme relative à l’évaluation et à la gestion des nuisances sonores urbaines d’un montant de 180 000 euros T.T.C afin de permettre cette évaluation. Suite à la consultation lancée pour la réalisation des cartes de bruit, l’offre retenue est inférieure aux prévisions. Ainsi, l'opération d'investissement n° 20193 DI, gestion des nuisances sonores, enregistrée dans l'autorisation de programme Ecologie Urbaine de la Métropole doit être révisée pour un montant de 100 000 euros T.T.C. Cette révision porte le montant de l'opération n° 20193 DI de 180 000 euros T.T.C avant révision à 100 000 euros T.T.C. Incidence financière : Diminution du montant de l’AP à hauteur de 100 000 euros T.T.C. CP 2019 : 5 000 euros T.T.C au Budget Principal Métropolitain. CP 2020 : 47 000 euros T.T.C au Budget Principal Métropolitain. CP 2021 : 48 000 euros T.T.C au Budget Principal Métropolitain. Co-financement : Sans.

Délibération du 19/12/2019


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Fonds Energie - Etudes et travaux"


Résumé

Cette opération est créée conformément aux engagements inscrits dans l’Agenda environnemental et à l’action 5 du volet « Encourager la production d’énergies renouvelables » qui prévoit un « fonds d’énergie métropolitain » pour financer les projets de développement d’énergies renouvelables. Incidence financière : Montant AP : 2 000 000 euros T.T.C. CP 2020 : 90 000 euros T.T.C.