Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 7 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de plaisance, et sa mise à l'eau à La Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Actualisation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2025-2026 et suivantes
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Conditions d'application de la gratuité des transports pour les enfants de 0 à 10 ans révolus et les personnes de 65 ans et plus : approbation de modifications de l'annexe tarifaire des transports en commun
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité Aix-Marseille-Provence coconstruit avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Sécurisation du parc de stationnement Vieux-Port / Hôtel de Ville à Marseille - Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de ce parc
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SAS CITYBIKE Méditerranée - Service public ' levélo '
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la nouvelle charte du Label Autopartage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 6 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 4 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues
Résumé