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Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)


Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Agrément d'acquéreur dans le cadre de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation urbaine du cœur de ville de Pertuis


Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Transfert de propriété des emprises foncières aménagées par la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Cession des lots 4, 5, 6 et 7 dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation de la zone industrielle des Estroublans à Vitrolles - Approbation de la modification du programme de travaux et de l'avenant n°3 relatif à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Création d'une voirie de desserte Ouest de la zone d'activités de Venelles - Instauration d'un périmètre d'études


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'un complément de subvention à Pays d'Aix Développement pour abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage (AMPA) - Approbation d'un avenant à la convention 2020


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Extension de la superficie de la pépinière CleanTech et application du tarif "Pépinière #CleanTech"


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Capaix Connectic - Rapport du délégataire 2019 - Délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Provence Création d'Entreprises "


Résumé

Interventions économiques