Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Agrément d'acquéreur dans le cadre de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation urbaine du cœur de ville de Pertuis
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Transfert de propriété des emprises foncières aménagées par la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Cession des lots 4, 5, 6 et 7 dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation de la zone industrielle des Estroublans à Vitrolles - Approbation de la modification du programme de travaux et de l'avenant n°3 relatif à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Création d'une voirie de desserte Ouest de la zone d'activités de Venelles - Instauration d'un périmètre d'études
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'un complément de subvention à Pays d'Aix Développement pour abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage (AMPA) - Approbation d'un avenant à la convention 2020
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Extension de la superficie de la pépinière CleanTech et application du tarif "Pépinière #CleanTech"
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Capaix Connectic - Rapport du délégataire 2019 - Délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Provence Création d'Entreprises "
Résumé
Interventions économiques