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Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution de subventions de moins de 23 000 euros dans le cadre de l'appel à projets "Métropole en transition, accompagner les projets de sensibilisation du grand public à la transition écologique" - Seconde édition

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce - MGDIS n°10317, n°10376, n°10266, n°9839, n°10113, n°10181, n°10086, n°10319, n°10497, n°9798

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du contrat CITEO 2025 - 2029 pour la collecte sélective relatif aux emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques, et des contrats de reprise des matériaux par catégorie de matière issue des emballages ménagers en option fédération pour la période 2024 - 2029

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Exonération partielle des pénalités de retard à la société Sulo France dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de contenants de collecte d'apport volontaire des déchets ménagers pour l'ensemble du territoire

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025-Propreté, prévention, et valorisation des déchets

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du conventionnement avec Natran pour la réalisation d'études en vue du projet de raccordement du réseau biogaz de l'ISDND de Martigues au réseau du concessionnaire.

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Centre-Ville en Mouvement et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation d'une convention - MGDIS n°9770

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention type dans le cadre du dispositif de soutien pour l'acquisition et l'installation d'outils pour lutter contre les dépôts sauvages

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution de subventions à l'association Vitropole Entreprendre au titre d'actions spécifiques 2025 - Approbation de conventions - MGDIS n°10286 et n°10280

Résumé