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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Organisation des Services de la Métropole - Ajustements

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Sanogia relatif à l'accord-cadre pour la fourniture de produits d'entretien conventionnels

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de la convention de partenariat relatif au "micro-crédit personnel" entre la Caisse de Crédit Municipal de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Approbation d'une convention relative à une subvention de fonctionnement spécifique attribuée à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique pour le dispositif "Le Passage des entrepreneuses" au titre de l'exercice 2025 - MGDIS n°10242

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Approbation d'une convention relative à une subvention de fonctionnement spécifique attribuée à l'association ORANE pour le dispositif SAFER au titre de l'exercice 2025 - MGDIS n°9744

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régie Métropolitaine d'action sociale / modification de tarifs des billetteries proposées par M+

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régie Métropolitaine d'action sociale / tarification des voyages 2026 (1ère partie)

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession pour la fourniture, la maintenance, le nettoyage et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs et de mobiliers publicitaires sur le territoire de la Métropole

Résumé