Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative au financement de l'opération « Amélioration de 10 lignes structurantes du réseau de la Régie des Transports Métropolitains - Phase 1 : Travaux Lignes 19, 18 et 15 »

Résumé

Afin d’améliorer l’offre de transports urbains, interurbains et scolaires pour la rendre plus attractive, la Métropole veut engager des études et des travaux d’aménagement sur les années à venir. Elle souhaite ainsi améliorer la vitesse commerciale des 10 lignes de bus les plus fréquentées, dites lignes « structurantes », du réseau de la Régie des Transports Métropolitains. Améliorer la vitesse commerciale d’en moyenne 2 kilomètre/heure induirait un gain de parcours de 5 à 10 minutes selon les lignes et permettrait donc de gagner en productivité. Il est prévu dès 2020, une première phase de travaux portant sur trois lignes 15-18-19. Incidence financière : 12 000 000 euros H.T : 4 800 000 euros pour la Métropole, 1 200 000 euros pour l’Etat et 6 000 000 euros pour le Département. Co-financement : Métropole//Etat/Département.

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d’une promesse de bail emphytéotique à la société Cap Vert Solarenergie pour la création et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort

Résumé

Dans le cadre du projet issu de l’AMI lancé en 2018, promesse de bail emphytéotique consentie au Lauréat CAP VERT SOLARENERGIE pour permettre le lancement du projet de création d’une centrale photovoltaïque sur le terrain de l’ancien centre d’enfouissement à Mallemort. La redevance annuelle proposée par le projet retenu est de 3650 euros. Incidence financière : Néant (il s’agit d’une promesse de bail et non de la réalisation du bail).

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Graines de Soleil au titre de l'année 2020

Résumé

Le jardin d’insertion « Graines de Soleil » est une association Loi 1901qui porte un Atelier et Chantier d’Insertion par l’activité économique (ACI) dont l’objectif est d’accompagner des personnes en difficultés à retrouver un rythme de travail et une activité salariée au sein de l’association telle que : - Production de produits maraîchers biologiques commercialisés en circuits courts ; - Travaux d’aménagement, gestion et animations de jardins partagés dans des maisons de retraite, dans des résidences sociales et en pied d’immeubles ; -Animations pédagogiques tous publics autour du maraîchage, de l’environnement, de l’alimentation et du développement durable. Participation au programme d’action de l’association Graines de Soleil – année 2020. Incidence financière : 20 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Kohala et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Cette association est une ressource importante et indispensable permettant le développement du logiciel libre Koha utilisé au sein de la médiathèque intercommunale. Incidence financière : 300 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club Informatique Provence Méditerranée et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Le Club Informatique Provence Méditerranée permet d’échanger toute information technique ou scientifique susceptible de faciliter l’activité professionnelle de ses membres de façon formelle ou informelle. Le CIP organise sur des sujets précis des colloques, des forums et des travaux collaboratifs de manière à permettre un véritable partage de connaissances. Il permet des mises en relation. Chaque membre peut avoir accès aux coordonnées d’experts sur un sujet donné, que ce soit dans les mondes scientifique, technique, commercial ou institutionnel. L’adhésion au Club Informatique Provence permet à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence d’intégrer un réseau de professionnels reconnus en Provence et apporteur d’idées. Il permet à la Métropole de bénéficier d’un partage d’informations, de connaissances, de bonnes pratiques et de contacts dans le domaine de l’innovation numérique. Incidence financière : Le montant de la cotisation pour l’année 2020 est fixé à 550 euros.

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Attribution d'une subvention à l’Etablissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole Aix Valabre Marseille - Approbation d’une convention

Résumé

L’EPLEFPA Aix Valabre Marseille, et plus particulièrement en son sein le Lycée des Calanques, est initiateur d’un projet de développement de formations en agriculture urbaine via la création d’une ferme urbaine servant de support de formation à l’acquisition des techniques innovantes de permaculture en milieu urbain, à la viabilité technique et économique, de sensibilisation aux modes de productions respectueux de l'environnement, à l’alimentation et à la santé. Ce projet contribue à ce titre au développement de l’agriculture urbaine que la Métropole Aix-Marseille Provence entend soutenir via son plan d’action dédié. Incidence financière : Dépenses de fonctionnement : 20 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Réseau Carel et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Cette association est une ressource importante et indispensable permettant la promotion de la documentation électronique de la médiathèque intercommunale tout en bénéficiant de tarifs négociés. Incidence financière : 50 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Cette association est une ressource importante et indispensable permettant de promouvoir la diffusion de la documentation musicale au sein de la médiathèque intercommunale. Incidence financière : 60 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans. Cette association est une ressource importante et indispensable permettant de promouvoir la diffusion de la documentation musicale au sein de la médiathèque intercommunale. Incidence financière : 60 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre Ressources Illettrisme (CRI) et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Cette association est une ressource importante et indispensable permettant à la médiathèque intercommunale de soutenir la lutte contre l'illettrisme. Incidence financière : 50 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Collectif de Bibliothécaires et Intervenants en Action Culturelle (COBIAC) et paiement de la cotisation 2020

Résumé

Cette association est une ressource importante et indispensable permettant de renforcer les compétences locales tout en favorisant le dialogue et la transmission des savoir-faire. Pour chacune des actions le COBIAC privilégie la construction de partenariats de long terme. Il s'agit dans le cadre de la coopération internationale de croiser les expertises, les expériences, de mutualiser les ressources pour un engagement réciproque et un développement durable de la culture. Incidence financière : 150 euros pour l'adhésion annuelle. Co-financement : Sans.