Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Fuveau

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme", "Parcs et Aires de stationnements" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gardanne

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" de la commune de Greasque

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Jouques

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de La Barben

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Parcs et Aires de stationnement" de la commune de La Bouilladisse

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et aires de stationnement", "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de La Fare-Les-Oliviers

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", de la commune de La Penne sur Huveaune

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de La Roque-d'Anthéron

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Lamanon

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.