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Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC de la Burlière à Trets


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC des Vergeras à St Estève Janson


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Acoucité et au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du quitus de l'opération de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Miramas


Résumé

Approbation du quitus de l'opération de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Miramas

Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de l'opération du Centre Ancien de Trets


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du quitus de l'opération de construction d'un local d'activités relais destiné à la location aux entreprises sur la zone de Lavalduc à Fos-sur-Mer


Résumé

Approbation du quitus de l'opération de construction d'un local d'activités relais destiné à la location aux entreprises sur la zone de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du bilan de clôture de l'opération d’aménagement du Grand Coudoux - Quitus donné à la SPLA Pays d'Aix Territoires


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du quitus de l'opération de travaux de renforcement des équipements de la station d'épuration de Rassuen à Istres


Résumé

Approbation du quitus de l'opération de travaux de renforcement des équipements de la station d'épuration de Rassuen à Istres