Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC de la Burlière à Trets
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC des Vergeras à St Estève Janson
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Acoucité et au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du quitus de l'opération de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Miramas
Résumé
Approbation du quitus de l'opération de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Miramas
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de l'opération du Centre Ancien de Trets
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du quitus de l'opération de construction d'un local d'activités relais destiné à la location aux entreprises sur la zone de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Résumé
Approbation du quitus de l'opération de construction d'un local d'activités relais destiné à la location aux entreprises sur la zone de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du bilan de clôture de l'opération d’aménagement du Grand Coudoux - Quitus donné à la SPLA Pays d'Aix Territoires
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du quitus de l'opération de travaux de renforcement des équipements de la station d'épuration de Rassuen à Istres
Résumé
Approbation du quitus de l'opération de travaux de renforcement des équipements de la station d'épuration de Rassuen à Istres