Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à l'éclairage public et de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Le Rove

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Marignane

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n° à la convention de gestion de l'éclairage public et des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Marseille

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Abris de voyageurs" de la commune de Martigues

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Plan de Cuques

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Roquefort-la-Bedoule

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Sausset-Les-Pins

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Septemes les Vallons

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Défense Extérieure Contre Incendie », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Saint-Victoret

Résumé

Il est proposé d’approuver l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence « Services extérieurs défense contre incendie » afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie » et « Eau Pluviale », afin que le transfert effectif soit concomitant au transfert de la compétence « Voirie et Espaces publics ». Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.