Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs d’insertion par l’activité économique (Axe2) - Approbation d’une convention d’objectifs
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Cotisation au Comité de Bassin d'Emploi Sud Luberon
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Agriculture
Rapporteur : Eric GARCIN
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière avec la SAFER PACA pour la mise en œuvre d'actions en faveur du maintien et du développement de l'agriculture
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Agriculture
Rapporteur : Eric GARCIN
Objet
Approbation d'une convention cadre de partenariat avec la Société du Canal de Provence pour le développement de l'irrigation sur le territoire de la Métropole
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Agriculture
Rapporteur : Eric GARCIN
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Agriculture
Rapporteur : Eric GARCIN
Objet
Accord de principe sur l'implantation de distributeurs automatiques de produits fermiers sur le Pays d'Aix dans la continuité des circuits courts
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention spécifique à l'association Elan Jouques pour le pôle tourisme dans le cadre du programme "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - (TZCLD)" - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) pour la troisième édition évènementielle « un Dimanche en Durance » sur le site de l’épi du Fort de La Roque d’Anthéron
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention au Comité Départemental 13 (C.D 13) de la Fédération Française des Sports Populaires (FFSP) pour la promotion touristique des boucles pédestres
Résumé
Développement économique et emploi