Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'un règlement général des Maisons Métropolitaines de l'Habitat
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion avec la commune de Pertuis relative à la couveuse agricole pépinière d'entreprises agricoles
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de la feuille de route 2025-2028 du Projet Alimentaire Territorial "Cultivons le bien manger en Provence" et demande de labellisation auprès du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du principe de création d'un Centre de Conservation et d'Etude (CCE) du patrimoine archéologique et engagement de réflexion pour la création d'une mission patrimoine - Archéologie préventive
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public de la Font de Mai par le snack-buvette
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location (APML) des logements privés dans le centre ancien de la ville d'Aubagne et extension du périmètre
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du bilan annuel 2024 du Programme Local de l'Habitat (PLH 2023-2028)
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Déclaration sans suite et approbation du principe d'une délégation de service public pour l'animation et la gestion des aires permanentes d'accueil et des terrains de grand passage des gens du voyage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Procédure d'exemption des communes de leurs obligations SRU : Mise en œuvre du décret de 2025 relatifs aux logements sociaux
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant 18 à Opération de Résorption de l'Habitat Indigne St Mauront à Marseille 3ème arrondissement confiée à la SOLEAM
Résumé