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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données numériques et confidentialité avec la Société du Canal de Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Ventabren relative aux travaux d'extension du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de voirie secteur des Méjeans

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Rognes relative aux travaux d'extension du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de l'Avenue de Lambesc

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention de facturation et de recouvrement des redevances d'assainissement de la commune de Ventabren avec la Société des Eaux de Marseille et Vilivia

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention de facturation et de recouvrement des redevances d'assainissement avec la SEM sur le territoire mutualisé des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Rousset, Trets et Peyrolles en Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention de déversement avec la Régie des Eaux du Pays d'Aix et VILIVIA pour le traitement d'une partie des effluents de la commune de Vitrolles sur la station d'épuration de la commune de Rognac

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAE relative à la mise à disposition de matériels de mesure et d'acquisition de données dans les réseaux publics d'assainissement de la Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention avec la Régie des Eaux et de l'Assainissement du Bassin Minier du Garlaban pour le reversement des redevances Performances Eau et Assainissement Agence de l'Eau à la Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT

Objet

Approbation d'une convention avec la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour le reversement de la redevance Performances Eau de l'Agence de l'Eau à la Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Attribution de subventions à l'ALEC Métropole marseillaise et à l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix dans le cadre du Pacte Territorial - Abrogation partielle de la délibération TCM-004-18961/25/BM - MGDIS 12971

Résumé