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Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 19/12/2025
Publié le : 19/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°75 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Avenue Paul Lombardi - 13620 Carry le Rouet
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : bien situé 435 Chemin des Rascous 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Quartier Rebuty - 13180 Gignac la Nerthe
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Saint Antoine - 83640 Saint Zacharie
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°37 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°63 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°73 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°76 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 17/12/2025
Publié le : 17/12/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°82 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé