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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 pour la Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passée avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concertée Saint-Just à Marseille 13eme arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concerté Vallon Regny Marseille 9eme arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du bilan d'activité 2023 du crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec Aix-Marseille-Université relatif aux travaux des étudiants de l'institut d'urbanisme et d'aménagement régional pour l'année universitaire 2023-2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 du crématorium d'Aix en Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 du crématorium d'Aubagne

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Présentation du Rapport annuel d'activités 2023 du délégataire Numéricâble relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest-Provence

Résumé