Délibérations

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter, Mieux louer" 2016-2021

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Agence Départementale d'Information au Logement de Vaucluse - ADIL 84

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'une subvention d’équipement à la commune de Rousset dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Demande de subventions auprès de l’Etat pour les dispositifs Contrats de Ville et Atelier Santé Ville 2020

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre de la programmation du Contrat de Ville à l'association la ManuFabrik pour la mise en oeuvre de la remobilisation et l'accompagnement des Conseils Citoyens du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune des Pennes-Mirabeau - Abrogation partielle de la délibération portant poursuite par la Métropole de la Révision n°1 du RLP engagée par la commune

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Abrogation de la délibération portant engagement de la procédure initiale de modification n°2 du PLU et engagement d'une nouvelle procédure de modification n°2

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Règlement Local de Publicité de la commune de Cabriès - Abrogation partielle de la délibération portant poursuite par la Métropole du Règlement Local de Publicité engagé par la commune

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Abrogation partielle de la délibération portant poursuite par la Métropole de la procédure de révision allégée n°1 du PLU engagée par la commune

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du contrat de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération du quartier du Liourat à Vitrolles dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)

Résumé

Opérations d'aménagement