Délibérations

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au Stade Marseillais Université Club pour l’organisation de la Coupe de France VTT 2020 et la Coupe du Monde Juniors VTT 2020 - Approbation d’une convention

Résumé

Le Stade Marseillais Université Club (SMUC) qui a pour objet de promouvoir la pratique des activités physiques et sportives, pour le plus grand nombre organise un évènement Vélo Tout Terrain (VTT) comprenant une manche de la coupe de France VTT 2020 et la coupe du Monde Juniors VTT 2020. Le montant proposé de la subvention sous réserve de l’adoption du budget de la Métropole est de 20 000 €. (Soutien Métropole N-1 : 10 000 €) Incidence financière : 20 000 € Co-financement : 30 000 € CD, 20 000 € Région, 20 000 € Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit du Club Nautique Marignanais pour l’organisation d’une étape de la coupe du Monde de windsurf PWA (Professional Windsurfing Association) - Approbation d’une convention

Résumé

Le Club Nautique Marignanais (CNM) qui a pour objet de promouvoir la pratique de la voile légère sur l’Etang de Berre organise une étape de la Coupe du Monde de windsurf PWA (Professional Windsurf Association) à Marignane sur l’Etang de Berre du 31 mars au 5 avril 2020. Incidence financière : 120 000 euros. Co-financement : 30 000 euros CD13, 30 000 euros Région, 21 500 euros Ville de Marignane.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit de Marseille Sports Outdoor pour l’organisation de la 7ème édition d'Urban Elements - Approbation d’une convention

Résumé

Marseille Sports Outdoor (MSO) qui a pour objet de développer et promouvoir la pratique des sports outdoor au travers d'actions sportives destinées au plus grand nombre organise la 7ème édition d’Urban Elements. Incidence financière : 10 000 euros. Co-financement : 25 000 euros CD13, 20 000 euros Région, 13 000 euros Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit du Handball Plan-de-Cuques pour l’organisation de la 18ème édition de la Femina Hand'Cup 2020 - Approbation d’une convention

Résumé

L’association Handball Plan de Cuques (H.B.P.C) organise la 18ème édition de la Femina Hand’Cup en décembre 2020 à Plan de Cuques. Ce tournoi international féminin de handball accueille 8 équipes nationales et internationales. L’accès aux rencontres est gratuit. Incidence financière : 25 000 euros. Co-financement : 40 000 euros CD13, 15 000 euros Région, 10 000 euros Ville de Plan-de-Cuques.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit du Pôle France Marseille pour l’organisation de la 11ème édition de l'Elite Gym Massilia - Approbation d’une convention

Résumé

Le Pôle France Marseille de gymnastique féminine artistique organise la 11ème édition de l’Elite Gym Masillia, compétition internationale regroupant une vingtaine de délégation du 20 au 22 novembre 2020 au Palais des sports de Marseille. Incidence financière : 20 000 euros. Co-financement : 90 000 euros CD13. 50 000 euros Région. 60 000 euros Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit de la Ligue d’Athlétisme Provence-Alpes-Côte-d’Azur pour l’organisation des championnats de France Jeunes d’athlétisme - Approbation d’une convention

Résumé

La Ligue d’Athlétisme Provence Alpes Côte d’Azur a pour objet de développer et promouvoir la pratique de l’athlétisme. Elle organise les championnats de France Jeunes d’athlétisme au Stadium Miramas Métropole les 22 et 23 février 2020. Incidence financière : 10 000 euros. Co-financement : 10 000 euros CD13, 15 000 euros Région.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention au profit de la Ligue Provence-Alpes-Côte-d'Azur de badminton pour l'organisation des championnats de France Jeunes de badminton - Approbation d'une convention

Résumé

La Ligue Provence-Alpes-Côte-d’Azur de Badminton a pour objet de développer et promouvoir la pratique du badminton. Elle organise les championnats de France Jeunes de badminton au Stadium Miramas Métropole du 13 au 17 mai 2020. Incidence financière : 15 000 euros. Co-financement : 25 000 du Département et 20 000 euros de la Région.

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association Wimoov et paiement de la cotisation 2020

Résumé

La mobilité est un des facteurs majeurs de l’intégration sociale, et la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite agir en faveur d’une mobilité inclusive accessible à tous et gage d’une insertion sociale et professionnelle réussie. Son adhésion à l’association WIMOOV, chargée d’accompagner tous les publics en situation de fragilité vers une mobilité durable et autonome en présentant, notamment, des solutions adaptées aux personnes et aux territoires pour que la mobilité ne soit plus un frein à l’insertion professionnelle, vise à faire perdurer ses activités sur ses territoires d’intervention et à développer ses actions sur ceux non desservis par des actions de mobilités inclusive. Incidence financière : 20 000 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération 7.6.4 Contrat NATURA 2000 - Etude, conception et mise en place d’un radeau pour favoriser la nidification des laro-limicoles sur l’étang du Pourra - Programme de Développement Rural de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Résumé

Dans le cadre de la gestion du site Natura 2000 « Région des étangs de Saint-Blaise » il est envisagé de procéder à l’opération suivante : Etude, conception et mise en place d’un radeau pour favoriser la nidification des laro-limicoles sur l’étang du Pourra sis sur la commune de Saint-Mitre-les Remparts. Pour ce faire, la Métropole Aix-Marseille-Provence sollicite de l’union Européenne et l’Etat une subvention de fonctionnement. Incidence financière : Recette : 86 897.60 euros H.T - Dépense : 10 872 euros H.T.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition et amélioration de 35 logements sociaux dénommée Savignac PLS située 4 Impasse Jean de Savignac à Marseille

Résumé

La Métropole est sollicitée pour accorder sa garantie pour une opération d’un montant total de 4 724 569 euros, concernant 35 logements sociaux. Cette opération est financée par un emprunt de 3 544 569 euros proposé par la Caisse des Dépôts et Consignations. L’analyse financière de la SA HLM Logéo Méditerranée devenue SA HLM 3F Sud, effectuée à partir de son bilan 2017, met en évidence un résultat comptable bénéficiaire de 1 042 700 euros. L’obtention de ce prêt est conditionnée par la mise en place d’une garantie d’emprunt. Incidence financière : Garantie Métropole (45%) 1 595 056,05 euros. Garantie Ville de Marseille (55%) 1 949 512,95 euros. Co-financement : Sans.