Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Valorisation du point d'accueil de Bimont et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Logement privé et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Saint-Estève-Janson ZAC des Vergeras et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement Aix-en-Provence ZA Lignane et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d’investissement Acquisitions foncières du Territoire du Pays d'Aix et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Toutes zones, étude et petits travaux sur le Territoire du Pays d'Aix et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Saint-Paul-lez-Durance Eco quartier Les Lauves et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Clôture d'Autorisations de Programme
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision d'une opération d’investissement et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPLA Pays d’Aix Territoires pour le financement de l'opération d’aménagement ZAC Pallières II aux Pennes-Mirabeau
Résumé
Finances