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Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Valorisation du point d'accueil de Bimont et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Logement privé et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Saint-Estève-Janson ZAC des Vergeras et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement Aix-en-Provence ZA Lignane et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision  de l'opération d’investissement Acquisitions foncières du Territoire du Pays d'Aix et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Toutes zones, étude et petits travaux sur le Territoire du Pays d'Aix et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Saint-Paul-lez-Durance Eco quartier Les Lauves et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Clôture d'Autorisations de Programme


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision d'une opération d’investissement et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPLA Pays d’Aix Territoires pour le financement de l'opération d’aménagement ZAC Pallières II aux Pennes-Mirabeau


Résumé

Finances