Délibérations

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune Le Rove Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°3 à la convention de gestion Promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme de la commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune de Roquefort-La-Bédoule Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune de Saint-Victoret Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune de Sausset-Les-Pins Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

CT1 - Délégations du Conseil de Territoire au Président

Résumé

Pour la mise en oeuvre des compétences déléguées par la Métropole au Conseil de Territoire il convient d'approuver la subdélégation d'une partie des attributions au Président.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

CT1 - Organisation de la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données de la Métropole Aix-Marseille-Provence avec les communes membres Information du Conseil de Territoire

Résumé

les autorités ou organismes publics, doivent désigner un délégué à la protection des données Data Protection Officer, ci-après - DPO. Les autorités de contrôle européennes - CNIL - pour la France - encouragent fortement leur mise en réseau professionnel. Cette mise en réseau peut s’organiser soit informellement, soit entre collectivités, soit autour d’associations professionnelles. Dans ces conditions, la Métropole propose sur la base du volontariat la mise en réseau des DPO désignés de l’ensemble des communes membres, mais également des structures relevant des communes membres qui en sont dotées par exemple, centre communal d’action sociale.

Rapporteur : Madame CANNONE Emilie

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant à Monsieur Philippe Buonanno dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Philippe BUONANNO, nécessaire à la réalisation d'une voie de bouclagee à Ensuès-la-Redonne.

Rapporteur : Madame CANNONE Emilie

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant à Madame Lachaise dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Madame LACHAISE nécessaire à la réalisation d'une voie de bouclage à Ensuès-la-Redonne.

Rapporteur : Madame CANNONE Emilie

Objet

CT1 - Approbation de la modification du Programme des Equipements Publics de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Approbation d’une convention financière avec la Ville de Marseille et la SOLEAM pour la réalisation par SOLEAM d’une section de l’Allée des Calanques Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Il est proposé que la SOLEAM, aménageur de la ZAC assure la maitrise d’ouvrage de la section de l’Allée des Calanques restant à réaliser en bordure Est du Parc de la Jarre. Ces travaux feront l’objet d’une participation de la Ville de Marseille pour les ouvrages assurant la délimitation du Parc qui est municipal. Les modalités de financement sont précisées dans la convention cadre jointe au rapport. Dans ce cadre Il est nécessaire de procéder également à la modification du Programme des Equipements Publics PEP de la ZAC.