Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays Salonais
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Délégation de Compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire d'Istres-Ouest Provence
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays de Martigues
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Création des Commissions Permanentes de Travail et d'Etudes
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Election des membres de la Commission de Concession de la Métropole
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Exercice du droit à la formation des élus
Délibération du 17/07/2020
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Remboursement des frais de déplacement liés aux formations des élus métropolitains