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Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour la poursuite de l'animation de l'itinéraire éco-touristique réalisé dans le cadre du projet européen EmbleMatiC - Année 2021

Résumé

Forêt

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la mise en œuvre de chantiers forestiers d'insertion sur le Territoire du Pays d'Aix pour l'année 2021 et approbation d'une convention

Résumé

Forêt

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et valorisation des espaces forestiers sur les communes de Peynier, Mimet et Le Tholonet

Résumé

Forêt

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Attribution d'une subvention au CERPAM pour l'aide à la mise en œuvre de projets pastoraux dans les massifs forestiers du Pays d'Aix pour l'année 2021

Résumé

Forêt

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Mesures d’adaptation de la subvention attribuée en 2020 à l’association Citoyens de la Terre au regard de la crise COVID 19 - Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs

Résumé

Forêt

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport annuel 2019 du Territoire du Pays d'Aix sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du bilan de clôture et du quitus donné au mandataire pour l'opération de sauvegarde et de mise en valeur des espaces naturels de son Territoire ayant servi de Centre d’Enfouissement de Déchets Ménagers

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Acquisition à titre gracieux auprès du Département des Bouches-du-Rhône d'un terrain situé sur la parcelle CD 309 et d'une partie de la parcelle CD 305 sur la commune de Bouc-Bel-Air pour la création d'une voie d'accès aux terrains d'emprise de la future déchèterie professionnelle

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Programme pluriannuel d'expérimentation d'énergies alternatives pour les véhicules de collecte

Résumé

Collecte et traitement des déchets