Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Premys dans le cadre du marché relatif au Désamiantage ex locaux commerciaux ZI du TUBÉ à Istres
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement du label Grand Site de France pour le Grand Site Concors Sainte-Victoire
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SCCV Le Mirabeau d'un lot de volume et de deux emprises foncières à détacher des parcelles cadastrées 807 D 136 et 807 D 132 situés Boulevard Mirabeau, à Marseille 2ème arrondissement - Modification de la délibération URBA-051-14595/23/BM
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de Madame Christine Degioanni de la parcelle cadastrée section BM n° 128, sise Chemin de la Fortune - Les Craux Nord à Istres
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du transfert de propriété par l'EPAD au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence, au titre de la concession d'aménagement de la ZAC de la Péronne, secteur de la Boule Noire à Miramas
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de Mme Fouque Nicole et de la société SC2I Promotion représentée par Monsieur Becq Xavier d'une partie de la parcelle cadastrée section BM n° 127, sise Chemin de la Fortune - Les Craux Nord à Istres
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux d'un volume d'environ 3 m² de la parcelle cadastrée CL 241 sise 1 place du Docteur Darrason à Istres au profit de la SCI Mélina
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Civile Immobilière Le Cercle des soignants d'une emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée section CD numéro 9, située à Cassis 13260 - 12 rue Saint Clair en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Intégration de l'aménagement du parc d'Air Bel dans le programme de la concession SOLEAM pour l'opération d'aménagement et de renouvellement urbain d'Air Bel
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière relative à la copropriété du ' Parc Bellevue ' à Marseille 3ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'EPF PACA - Abrogation de la délibération n°URBA-017-17354/25/BM du 27 février 2025
Résumé