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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société République dans le cadre d'un contrat de location de places de stationnement dans le parking Euromed Center

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Politique de soutien au patrimoine - Approbation d'une convention - MGDIS n°10609

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Admical et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Renouvellement de l'adhésion à France Urbaine et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de collaboration avec le Ministère des Armées

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Attribution d'une subvention à la confédération des Comités d'intérêt de quartier pour l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9840

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Avenue des 53" située 48 Ter Avenue des 53 à Saint-Chamas

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 69 logements locatifs sociaux dénommée "Pont de Joux - La Réserve" située Chemin des Gypières à Auriol - Abrogation de la délibération FBPA 013-15666/24/BM

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'association "Soliha Provence" pour le financement de l'opération d'acquisition de 12 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marignane

Résumé