Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 26/03/2024
Publié le : 27/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Avenue du Docteur Heckel 13011 Marseille
Résumé
Arrêté du 25/03/2024
Publié le : 25/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants auprès du jury - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Mission de maîtrise d'œuvre pour la démolition - reconstruction du Technocentre Sud - Direction de Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets (DPPCVVD)
Résumé
Arrêté du 22/03/2024
Publié le : 22/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant avis favorable à l'intégration de la commune de Port-de-Bouc dans la liste des communes concernées par le recul du trait de côtes et dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydro - sédimentaires entraînant l'érosion du littoral
Résumé
Arrêté du 21/03/2024
Publié le : 21/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Claude Faucher, Directeur Général Délégué Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 21/03/2024
Publié le : 21/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Olivier Frégeac pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 21/03/2024
Publié le : 21/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 359 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace les CCCT approuvés par arrêté préfectoral du 6 novembre 1989 et par arrêté n° 21/03 du Président du SAN du 18 février 2003.
Résumé
Arrêté du 21/03/2024
Publié le : 21/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 130 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 23/292/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 19/03/2024
Publié le : 19/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 19/03/2024
Publié le : 19/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Sophie Couve, Responsable de division Contentieux au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 19/03/2024
Publié le : 19/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur David YTIER
Résumé