Délibérations

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Budget Primitif 2021- Approbation du Budget Annexe Collecte et Traitement des Déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et pays de Martigues Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Adoption du Budget Primitif 2021 consolidé Collecte et Traitement des Déchets des Territoires 1,4,6.

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public et n°3 à la convention de gestion relative à la compétence Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune de Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune de Plan-de-Cuques Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune de Septèmes-Les-Vallons Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération d'investissement pour la restructuration des installations d’assainissement du cordon du Jaï à Marignane et Châteauneuf-Les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le réseau d’assainissement des eaux usées du cordon du Jaï est constitué de deux tronçons Marignane et Châteauneuf Les Martigues. La topographie du secteur a contraint la Métropole à créer un réseau d’assainissement collectif sous vide. Malgré ce dispositif les équipements de surface sont souvent immergés lors des fortes pluies, compromettant le fonctionnement du réseau. Il est nécessaire de restructurer ces installations. Le montant prévisionnel des travaux est de 500 000,00 € HT répartis sur l'année 2021.

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille

Objet

CT1 - Approbation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations PAPI sur les bassins versants de l'Huveaune et des Aygalades Information du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole AMP assurera la maîtrise d’ouvrage de 23 actions sur un total de 52 actions qui représentent un coût global de 6 003 000 € sur un total de 14 759 000 € pour l’ensemble des actions du PAPI. Ces dépenses seront réparties entre les différents financeurs du PAPI de sorte que pour la Métropole AMP, le montant total des dépenses à engager s’élève à 1 338 600 € répartis sur les 6 années budgétaires de 2021 à 2026.

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour les frais de maintenance de la Réserve du Vallon Dol Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le contrat n° 618 de fourniture d’eau réciproque Canal de Provence - Canal de Marseille et de réalisation et d’exploitation de la réserve du Vallon Dol qui lie la SCP, la Métropole et la Société Eau de Marseille Métropole SEMM, prévoit la participation de la Métropole aux frais de maintenance courante du génie civil, des bâtiments, des canalisations et des réseaux divers de la réserve d’eau brute du Vallon Dol. Ces frais sont forfaitisés. Pour cela, il est nécessaire de créer et d’affecter une opération sur le budget annexe EAU.

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille

Objet

CT1 - Approbation d'un contrat métropolitain pour une gestion intégrée et durable du grand et petit cycle de l’eau avec l'Agence de l'Eau et l'Etat Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de répondre aux évolutions réglementaires et au changement climatique dans les domaines de l’eau, de l’assainissement, du pluvial et de la GEMAPI, la Métropole a élaboré un plan d’actions. Pour conduire ce plan tout en maîtrisant le prix de l’eau et les équilibres budgétaires, la Métropole a établi avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, et l’état, un projet de contrat d’un montant prévisionnel de 205 329 800 € HT sur 2021-2023, avec 52,77 M€ d’aides et 10,5 M€ d’avances.

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux travaux sur les réseaux pluviaux du Territoire Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre de la gestion et de l’exploitation quotidienne des réseaux pluviaux, des diagnostics de l’état des ouvrages regards, canalisations, avaloirs…sont établis et permettent de définir et programmer des travaux de renouvellement et d’amélioration des réseaux pluviaux sur les communes du CT1

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération d'investissement pour les études d'assainissement sur le Territoire Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La création de l’opération relative aux études d’assainissement collecte 2021/2025 permet de répondre aux besoins urgents et non programmés en matière d’études et d’investigations préalables topographie, géotechnique, reconnaissance des réseaux.