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Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de HMP de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 884 M 107 et 884 M 118 situées rue de la Crédence, nécessaire au projet d'aménagement des rues Crédence et Maurelle à Marseille 12ème et 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de subvention avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires relatives aux conditions et modalités d'intervention du fonds de transformation pour les zones commerciales de Plan de Campagne et de La Valentine

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la commune de Cuges-les-Pins de la parcelle bâtie cadastrée AH n°148 sise 1 chemin de Raphèle à Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gémenos d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées CV 825-827 et AZ190-195 sise les Paluds à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS Chronobus

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès des consorts Lemahieu d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées AZ40 et 41 sise 834 chemin de la carraire de bouire à la Bouilladisse en vue de la réalisation du projet de Val'Tram

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société la porte Gachiou de la parcelle non bâtie cadastrée BE n°693 sise les Solans-Sud à Aubagne

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société par Actions Simplifiées dénommée "SAS VIGHO" d'une emprise de terrain de 272 m² issue de la parcelle cadastrée 849 H0161 située 140, avenue Viton à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway Phase 1 - Abrogation de la délibération n° URBA-001-10616/21/BM du 19 novembre 2021

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Le Loubatas pour l'installation de citernes à vocation de Défense Contre l'Incendie - Approbation d'une convention - MGDIS n°10673

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature et cession à l'euro symbolique de tènements fonciers sis au sein de la Zone d'aménagement Concerté des Florides à Marignane, au profit de la SOLEAM, dans le cadre de la concession d'aménagement

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes Méditerranée (CERPAM) - MGDIS n°10255

Résumé