Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 19/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Jean-Pascal Gournes pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 19/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 22/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Bon Rencontre 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 22/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Boulevard Château Moustier 13220 Châteauneuf les Martigues
Résumé
Arrêté du 11/04/2024
Publié le : 11/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lamanon
Résumé
Arrêté du 04/04/2024
Publié le : 04/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208 , représentée par Monsieur Khalil SAHI - Abrogation de l'arrêté n° 22/439/CM.
Résumé
Arrêté du 02/04/2024
Publié le : 02/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Benoit Sourbelle, Directeur Parcours de l'agent au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 29/03/2024
Publié le : 29/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 5 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau.
Résumé
Arrêté du 29/03/2024
Publié le : 29/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les lots n° 17, 18 et 19 situés dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.
Résumé
Arrêté du 28/03/2024
Publié le : 28/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Danielle Milon pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé