Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Mediterranée - Approbation de la tarification 2021 (immobilier et activités)
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation du Pacte pour la transition écologique et industrielle du territoire de Gardanne-Meyreuil
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'une convention relative à l’étude d’opportunité pour l’aménagement des installations ferroviaires en gare de Gardanne et la modernisation de l’installation terminale embranchée de la centrale thermique dans le cadre du pacte Gardanne-Meyreuil
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville de Gardanne, relative à la gestion technique de l'hôtel d'entreprises du Pôle Yvon Morandat
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Mesures d’adaptation des subventions attribuées en 2020 aux associations à caractère économique au regard de la crise COVID 19 – Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs de l’association « INITIATIVE PAYS D’AIX »
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation de la convention de fonds de concours 2021-2022 avec le Département des Bouches-du-Rhône pour la mise en oeuvre des six PLIE du territoire métropolitain
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions d'investissement au profit d'Aix Marseille Université et du CNRS - Approbation d’avenants n°1 aux conventions d'attribution de subventions
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Approbation d'un bail civil de location avec la SCI Les Rigon pour les halles de producteurs "Terres de Provence" à Plan de Campagne
Résumé
Agriculture
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution de subventions à la Chambre d'Agriculture de Vaucluse pour l'année 2021 en vue de la mise en œuvre du programme d'actions 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Agriculture
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COSENS - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Agriculture