Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'un ensemble de parcelles de terrains situés Rotonde du Bois de l'Aune et avenue Pablo Picasso à Aix-en-Provence le long du tracé du BHNS d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Syndicale Autorisée (ASA) des Arrosants de La Barben - Approbation d'une convention - MGDIS n°10070
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention-cadre de partenariat avec la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale (SCP) - Abrogation de la délibération 001-11839/22/BM du 30 juin 2022
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Agriculture, Viticulture et Ruralité - Alimentation et circuits courts
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Daniel Andujar et Monsieur Roland Andujar d'une emprise de terrain située Chemin de Fardeloup à La Ciotat à détacher des parcelles cadastrées AO 166 et AO 167, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société Electrum d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées AH n°29 et AH n°109 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS Zenibus
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Sylvie Gervasi et de Monsieur Frédéric Poutet d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°484 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition auprès de la SEMAG d'une emprise de terrain bâti à détacher de la parcelle A n°2694 en vue de l'exploitation de la déchèterie de Gardanne
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Bouc-Bel-Air sur le site de Bel Ombre
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Mathieu/Naaima d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM001 sise 150 avenue Marcel Paul à Aubagne en vue de la réalisation du projet de Val'Tram
Résumé