Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à l'association Cusma et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Attribution d'une subvention d'équipement au Service départemental d'incendie et de secours - SDIS des Bouches du Rhône - Exercices 2025 et 2026 - Programme d'investissement sur le Patrimoine immobilier - MGDIS n°9855
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales et paiement de la cotisation pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence Technique Départementale d'Assistance au Service des Communes des Bouches-du-Rhône" (ATD13) et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 22 logements locatifs sociaux dénommée "L'Espigon" située Chemin de L'Espigon à Pertuis
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "La Petite Duranne" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 31 logements locatifs sociaux dénommée "Montée des Baux - ULS" située Montée des Baux à Istres
Résumé