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Arrêté du 07/05/2024

Publié le : 07/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur David Sanchez, Directeur du Pôle Technique au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 03/05/2024

Publié le : 03/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Réglement Particulier de Police des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 03/05/2024

Publié le : 03/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Didier REAULT pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 03/05/2024

Publié le : 03/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Réglementation de l'occupation des espaces publics du Domaine Public Portuaire sur le Vieux-Port de Marseille à l'occasion de l'arrivée de la flamme olympique

Résumé

Arrêté du 02/05/2024

Publié le : 02/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement L'Instant situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L'INSTANT , représentée par Monsieur Yvan ROBERT. Abrogation de l'arrêté n° 22/438/CM.

Résumé

Arrêté du 30/04/2024

Publié le : 30/04/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Christian Amiraty, 2ème Conseiller délégué membre du bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 30/04/2024

Publié le : 30/04/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la navigation dans les ports de plaisance gérés par la Métropole sur le littoral de la commune de Marseille pour l'arrivée de la flamme olympique

Résumé

Arrêté du 30/04/2024

Publié le : 30/04/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille pour l'arrivée de la flamme olympique

Résumé

Arrêté du 29/04/2024

Publié le : 30/04/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin des Rascous - 13190 Allauch

Résumé

Arrêté du 29/04/2024

Publié le : 29/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Rue Marcelle Bidault - 13009 Marseille

Résumé