Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté n° 21/002/CM du 22 janvier 2021 concernant le lot n° 19-1 situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation et règlementation des formations à la sécurité en mer dispensées par le pôle de formation maritime Tauroentum dans le nouveau port de plaisance de La Ciotat
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 33 Quai des Belges 13001 Marseille à la SNC Hippo Gestion et CIE, représentée par Monsieur Vincent Lemaitre - Abrogation de l'arrêté n°22/111/CT
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Le Relais 50 situé 20 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Fossoul, représentée par Madame Lidya Deramchi
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement L'Instant situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L'Instant, représentée par Monsieur Ivan Robert - Abrogation de l'arrêté n° 24/148/CM
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Chez Madie situé 138 Quai du Port 13002 Marseille à Madame Delphine Roux, entrepreneur individuel
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Bon Rencontre - 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Pascal Chauvin, VIIème Conseiller Délégué Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur André Molino, IVème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 23/06/2025
Publié le : 23/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation de Monsieur Domnin Rauscher pour représenter la Métropole dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire de la société The Camp
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