Délibérations

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la trame viaire du plateau du Plan-d'Aou à Marseille (15ème arrondissement)

Résumé

Au vu de l'analyse des offres, la Commission d'Appel d'Offres composée en jury dans sa séance du 6 mai 2009, a décidé de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse à savoir : L'entreprise SOGREAH pour la somme de 106 267 euros HT Il est proposé au Bureau d'approuver ce marché et d'autoriser Monsieur le Président de la Communauté Urbaine ou son représentant à le signer.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Approbation des marchés relatifs à l'aménagement du périmètre d'intermodalité de Septèmes-Les-Vallons

Résumé

La Commission d'Appel d'Offres, dans sa séance du 6 mai 2009 a décidé de retenir les offres des entreprises suivantes : Lot 1 (démolitions, terrassements, réseaux, infrastructures, voirie, maçonnerie, serrurerie, mobilier) : Entreprises EIFFAGE TMP APIA 13 pour un montant estimatif de 990 878 .euros HT.qui se décompose pour : -Septèmes-les-Vallons 289 088 euros HT -Marseille Provence Métropole 701 790 euros HT Lot 2 (éclair age public) : Entreprise ECOTEC pour un montant estimatif de 88 242 .euros HT. Il est proposé au Bureau d'approuver les marchés correspondant au lot 1 (démolitions, terrassements, réseaux, infrastructures, voirie, maçonnerie, serrurerie, mobilier) et au lot 3 (plantations), de compétences communautaires, et d'autoriser le Président de la Communauté Urbaine ou son représentant à les signer.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Création d'autorisations de programme et revalorisation d'autorisations de programme existantes dans le cadre du Budget Primitif 2009.

Résumé

S'agissant de la programmation des opérations d'investissement dans le cadre du budget primitif 2009, il convient de faire approuver par le Conseil de Communauté, en même temps que le BP 2009, l'ensemble des nouvelles autorisations de programme ainsi que les modifications financières relatives à certaines opérations d'investissement existantes afin de rationaliser les choix budgétaires de la Communauté urbaine par une délibération cadre.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Affectation de la relavorisation de l'Autorisation de Programme pour l'élargissement du chemin de la Parette et création de la voie U464 à Marseille 12ème arrondissement-

Résumé

Par délibération n°VOI 25/299/CC du 19/10/2001, le Conseil de Communauté a voté une autorisation de programme de 1 800 000 euros pour l'élargissement du chemin de la parette et de la rue J. Clérissy entre le giratoire d'Air Bel et la voie U400 à Marseille (12ème arrdt). L'évolution du contexte en raison des travaux de la Rocade L2 et du tramway entraîne une adaptation du projet d'origine. Le projet prévoit une chaussée bidirectionnelle bordée de trottoirs, une bande de stationnement plantée d'arbres, ainsi que la réalisation d'un parking et d'un espace piéton. Les travaux après adaptation de programme sont estimés à 2 700 000 euros. C'est pourquoi, il convient de revaloriser l'autorisation de programme d'un montant de 900 000 euros.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Affectation de l'Autorisation de Programme pour des travaux de réhabilitation du Tunnel Vieux Port à Marseille (2ème et 7ème arrondissements) .

Résumé

Le tunnel sous le Vieux Port est une liaison entre l'autoroute A55 au Nord et l'autoroute A50 à l'Est. Construit en 1965, il nécessite une forte réhabilitation. Les travaux ont été estimés à 22 000 000,00 euros TTC. La création de l'autorisation de programme est présentée au Conseil de ce jour, dans la délibération cadre des opérations d'investissement prévues au budget primitif 2009. Il convient dès lors, d'affecter l'autorisation de programme.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Opérations de voirie : Création et revalorisation d'autorisations de programme destinées aux opérations de création, aménagement, entretien et grosses réparations des voies communautaires et de leurs dépendances; achat de matériel et mobilier urbain, signalisation et fonds de concours.

Résumé

Au budget primitif 2009, il est inscrit une Autorisation de Programme d'Investissement de 84 967 000 euros pour "création ou aménagement et entretien des voies ", décomposée de la manière suivante : - 36 974 000 euros portant sur l'entretien des voies et de leurs dépendances - 43 922 000 euros portant sur la création ou aménagement des voies - 1 108 000 euros au titre des fonds de concours - 2 962 000 euros au titre des études de voirie Ces Autorisations de Programme, correspondent au programme prévisionnel détaillé dans le rapport. Il est donc proposé d'affecter l'ensemble de ces opérations de voirie pour un montant total de 84 967 000 euros.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Travaux sur l'avenue Vaudoyer à Marseille (2ème arrondissement) - Affectation de la revalorisation de l'augmentation de l'Autorisation de Programme pour le raccordement de Voirie

Résumé

La Communauté urbaine a réalisé des travaux d'aménagement de voirie en liaison avec la requalification de l'esplanade de la cathédrale de la Major, opération sous maîtrise d'ouvrage Euroméditerranée. Une autorisation de programme de 1 500 000,00 euros a été approuvée par délibération n°05/372/CC du 10 octobre 2005. Toutefois, compte tenu de la forte évolution des index de révision de prix, il est nécessaire de revaloriser l'autorisation de programme à hauteur de 1 550 000 euros. Cette revalorisation est présentée au Conseil de ce jour, dans la délibération cadre des opérations d'investissement prévues au budget primitif 2009. Il convient de l'affecter.

Objet

Opérations Circulation : aménagements, modernisation et grosses réparations des installations de signalisation tricolore ; achat de matériel ; études de circulation - Affectation d'autorisations de programme

Résumé

Il s'agit de procéder à l'affectation de l' autorisation de programme de 2 210 000 euros votée dans le cadre du budget 2009 à 4 opérations nouvelles.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Affectation de l'Autorisation de Programme pour les études de piétonisation du Centre Ville et du Vieux-Port de Marseille

Résumé

Dans le cadre de Marseille Capitale Européenne de la Culture, La Ville de Marseille et la Communauté urbaine souhaite mener des études en vue de la requalification du Centre Ville. Les objectifs sont entre autres de réduire la place de la voiture, limiter la circulation de transit sur le Vieux-Port en vue de mettre en oeuvre une semi-piétonisation qui favorisera le vélo, les transports en commun et les piétons. Pour effectuer les études relatives à ce projet, il convient d'affecter une autorisation de programme de 500 000 euros.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Approbation des marchés relatifs à la fourniture et livraison de granulats, bétons et matériaux de maçonnerie pour la réalisation de travaux d'entretien sur le Domaine Public viaire communautaire

Résumé

Au vu de l'analyse des offres, la Commission d'Appel d'Offres, dans sa séance du 11 mars 2009 a décidé de retenir les offres économiquement les plus avantageuses des entreprises suivantes : Lot 1 : Entreprise CIFFREO BONA. pour les montants suivants : Minimum HT : 60 000,00 euros - Maximum HT : 180 000,00 euros Minimum TTC : 71 760,00 euros - Maximum TTC : 215 280,00 euros Lot 2 : Entreprise CIFFREO BONA pour les montants suivants : Minimum HT : 50 000,00 euros - Maximum HT : 100 000,00 euros Minimum TTC : 59 800,00 euros - Maximum TTC : 119 600,00 euros Il est proposé au Bureau d'approuver ces marchés et d'autoriser le Président de la Communauté Urbaine ou son représentant à les signer.