Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe des Transports métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter le Budget Supplémentaire 2020 du Budget annexe des Transports Métropolitains. Incidence financière : Le Budget Supplémentaire a pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent et d’enregistrer les ajustements nécessaires au regard de la crise sanitaire du printemps dernier et son impact sur le fonctionnement des services de transports publics

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 des budgets annexes MIN, GEMAPI, Crématorium Métropole, Réseau de Chaleur Métropolitain, Ports Ouest Territoire et Parkings Métropole

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2020 des budgets annexes métropolitains suivants : - Budget Annexe GEMAPI - Budget Annexe PORT OUEST TERRITOIRE - Budget Annexe MIN - Budget Annexe CREMATORIUM METROPOLE - Budget Annexe PARKING METROPOLE - Budget Annexe RESEAU DE CHALEUR METROPOLITAIN Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 du Territoire de Marseille-Provence

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2020, des budgets annexes du Territoire Marseille-Provence : - Budget Annexe Assainissement - Budget Annexe Eau - Budget Annexe Ports de Plaisance - Budget Annexe Crématorium - Budget Annexe Opérations d’Aménagement Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 du Territoire du Pays Salonais

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais : - Budget Annexe Assainissement - Budget Annexe Eau - Budget Annexe Collecte des déchets - Budget Annexe Opérations d’aménagement des zones d’activités. Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 d'Istres-Ouest Provence

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2020 des budgets annexes du Territoire Istres Ouest Provence : - EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT - ENTREPRISES - REGIE ACTION SOCIALE - TRAITEMENT DES DECHETS. Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation des nouveaux tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Le CFA du Pays d'Aix propose 25 formations diplômantes (secteurs automobile, goût et service). Les productions ou les services issus et déployés par ces ateliers, les formations professionnelles dispensées, ainsi que la location de salles, matériels ou services liés à son activité de formation nécessitent une délibération réactualisant leurs tarifs, calculés au plus juste du coût des matières premières engagées et des coûts de fonctionnement et d'amortissement réels. Entrée en vigueur au 1er novembre 2020 (produits et services) et au 1er janvier 2021 (formation professionnelle). Incidence financière : Recette prévisionnelle de 110 000 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 du Pays de Martigues

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays de Martigues : - Budget Annexe Eau - Budget Annexe Assainissement Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la délégation de service public pour la gestion et l'animation portuaire de la Pointe Rouge à Marseille - Périmètre 3

Résumé

Par délibération n° MER 003-4236/18/CM du 28 juin 2018, le Conseil de la Métropole a décidé de déléguer la gestion et l’animation d’une partie du Vieux-Port de Marseille au Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR). Ledit contrat de délégation de service public a pris effet au 1er septembre 2018 pour une durée de 10 ans. Par délibération n° MER 003-6013/19/CM du 16 mai 2019, l’avenant n°1 a permis d’adopter des dispositions d’ajustement des conditions d’exécution techniques et financières du contrat, de simplification des relations entre délégant et délégataire. Les dispositions du présent avenant ont été établies dans un souci de régularisation d’une erreur de rédaction dans la formule de révision de la part fixe telle que décrite à l’article 29 du contrat n° DSP 18/06 et qui amène en l’état à un montant erroné de révision. De ce fait, le montant de la part indexée de la redevance 2019 n’a pu être perçu pour l’année 2019. Le titre de recettes correspondant sera émis dans les meilleurs délais à compter de l’entrée en vigueur du présent avenant. Incidence financière : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Il s’agit d’adopter le Budget Supplémentaire 2020 du budget annexe Assainissement du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile. Incidence financière : Le Budget Supplémentaire a pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 du Budget Annexe Collecte et Traitement des Déchets des Territoires Marseille Provence, Pays d’Aubagne et de l’Etoile et Pays de Martigues

Résumé

Il s’agit d’adopter le Budget Supplémentaire 2020 du Budget Annexe Collecte et Traitement des Déchets des Territoires de Marseille Provence, Pays d’Aubagne et de l’Etoile et Pays de Martigues. Ce budget retrace depuis, le 1er janvier 2020, l’ensemble des dépenses et des recettes liées à la gestion des déchets de ces trois territoires. Incidence financière : Le Budget Supplémentaire a pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser de la section d’investissement constatés à la clôture de l’exercice précédent.