Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'exonération partielle des pénalités de retard à la société SULO dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de contenants de collecte d'apport volontaire des déchets ménagers pour l'ensemble du territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Silim Environnement au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat de prestations de collecte de déchets ménagers et de propreté de la zone Ouest du territoire Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Attractivité du territoire et Tourisme - MGDIS n°9763
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution de subventions au profit du Pays d'Aix Natation pour le fonctionnement de son équipe masculine Elite de water-polo en 2024/2025 et pour l'organisation de la Coupe du monde de nage avec palmes - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 9792 et n° 9854
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association "Stade Marseillais Université Club" pour son fonctionnement et pour le soutien à ses équipes de basketball de N2M et de N3F - Saison sportive 2024/2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°10044, 10462, 10471
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Fabrique des communs pédagogiques" au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9929
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention pour l'accessibilité de la culture et de la lecture dans le cadre de l'insertion des personnes privées de liberté
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Valérian pour la prise en compte de travaux supplémentaires effectués dans le cadre des travaux de création de deux nouvelles alvéoles déchets du casier B4 et requalification des bassins de stockage de lixiviats de grandes capacités - retrait de la délibération n°TCM-024-16873/24/BM
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention de mise à disposition et approbation de la convention pluriannuelle avec le lauréat du volet 2 de l'Appel à Projets pour augmenter le réemploi des déchets ménagers et assimilés - Modification de la délibération n° TCM-022-16871/24/BM
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention pluriannuelle de l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions et approbation de la convention d'objectifs pour l'année 2025
Résumé