18645 résultat(s)

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention spécifique au Parc naturel régional du Luberon - MGDIS n° 11847

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention de prêt de matériel photographique à titre gratuit par la société Vinci Autoroutes-ESCOTA dans le cadre d'un projet de recherche collaboratif porté par la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation du protocole relatif à l'indemnisation de la Somimar suite à la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de concession relatif à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - ANTAI - relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique pour les agents habilités de l'organisme gestionnaire d'une réserve naturelle régionale

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et l'association ASA des Arrosants de la Compagnie de Craponne dans le cadre de la politique durable de soutien à l'agriculture du territoire

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 12ème Vice-Président

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 11ème Conseiller délégué membre du Bureau

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Approbation de la participation financière à la campagne annuelle de démoustication réalisée par l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du Littoral Méditerranéen en 2024 et engagement de principe pour 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre de vie Régional - Plan de Campagne pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10127

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Avenir Plan de Campagne pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10035

Résumé