Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 1er Vice-Président
Résumé
Lors de la séance du Conseil de la Métropole du 9 juillet 2020, s’est tenue l’élection des vingt Vice-Présidents de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Suite à l’élection de Monsieur Gérard Bramoullé à la Présidence du Conseil de Territoire du Pays d’Aix, celui-ci devient Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il convient donc de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 1er Vice-Président de la Métropole.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 5ème Vice-Président
Résumé
Suite à la démission de Madame Sophie Joissains de son poste de 5ème Vice-Présidente de la Métropole, il convient de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 5ème Vice-Président de la Métropole.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modification de la composition du Bureau de la Métropole
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 11ème membre du Bureau
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 6ème membre du Bureau
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 7ème Vice-Président
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 3 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Revalorisation de l'opération d'investissement "Schéma directeur des sites et espaces naturels métropolitains"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Actualisation du règlement intérieur des parkings relais métropolitains de Marseille et hors Marseille
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation des parkings métropolitains et des parcs en régie pendant les fêtes de fin d'année de 2022
Résumé