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Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement rénovation de la Piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'Aréna du Pays d'Aix


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération rénovation et extension du Stade Maurice David à Aix-en-Provence


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention fixant les conditions particulières d'intervention de la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement du stade Maurice David à Aix-en-Provence


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby (saisons 2022/2023, 2023/2024, 2024/2025)


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2021/2022) - Attribution de subventions aux clubs éligibles - Approbation d'une convention d'objectifs type


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2022 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives - Approbation d’une convention d'objectifs


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2022 – Attribution de subventions à l’association Objectif Plus Emploi pour le développement de l’emploi et la formation d’éducateurs sportifs spécialisés en contrat d’apprentissage – Approbation de deux conventions d’objectifs


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Equipements sportifs - Validation de principe de l'implantation d'une halle des sports et de ses locaux associés


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Optimisation de la politique sportive du Pays d’Aix


Résumé

Politique culturelle et sportive