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Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux des lots n° 3 et 4, d'une contenance cadastrale totale d'environ 5739 m², cadastrés à la section C sous les n° 3250 et 3251, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la société Equipement Stockage - Approbation de prorogation des délais de réitération par acte authentique


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluriannuelle d'objectifs du 12 février 2021 relative à l'attribution d'une subvention à l'association "CLLAJ" au titre de l'exercice 2023


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Projet de Développement des Activités Sportives 2023 (PRODAS 2023) - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études et travaux de protection des réseaux de distribution de gaz avec GRTGAZ contre les courants vagabonds dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Ballet Preljocaj Centre Chorégraphique National


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation des conventions-types et des bénéficiaires des travaux d'isolation acoustique pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Peypin relative à l'organisation des transports scolaires


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention relative au financement des études d'avant-projet de la phase 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2023


Résumé