Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au financement des travaux de réhabilitation du pont ferroviaire des Florides à Marignane entre la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de la convention cadre habitat à caractère multisites métropolitaine n°2 conclue avec l'Etablissement Public Foncier et de la convention Habitat subséquente à la convention cadre à destination des communes de la Métropole
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de conventions types dans le cadre du dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du patrimoine
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux d'un ténement composé des parcelles non bâties cadastrées section CR numéros 180, 181 et 182, sise lieudit "Peyreguet" au 35 boulevard de Vauranne, 7 impasse du Criquet à Istres
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Réitération d'une garantie d'emprunt à l'Association pour le Logement des Jeunes en Pays d'Aix dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération '"Rachat des bâtiments" située Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Colas Rail relatif à six marchés de travaux (lots 11;12;13;14;16;18) portant sur le prolongement de la ligne du Métro de Marseille de Bougainville vers le boulevard Capitaine Gèze et la création du pôle d'échanges
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence ' entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre' sur la commune d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régime des astreintes de la Métropole - Additif n°1
Résumé