Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux des lots n° 3 et 4, d'une contenance cadastrale totale d'environ 5739 m², cadastrés à la section C sous les n° 3250 et 3251, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la société Equipement Stockage - Approbation de prorogation des délais de réitération par acte authentique
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluriannuelle d'objectifs du 12 février 2021 relative à l'attribution d'une subvention à l'association "CLLAJ" au titre de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Projet de Développement des Activités Sportives 2023 (PRODAS 2023) - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention d'études et travaux de protection des réseaux de distribution de gaz avec GRTGAZ contre les courants vagabonds dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Ballet Preljocaj Centre Chorégraphique National
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation des conventions-types et des bénéficiaires des travaux d'isolation acoustique pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Peypin relative à l'organisation des transports scolaires
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention relative au financement des études d'avant-projet de la phase 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2023
Résumé