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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux des lots n° 3 et 4, d'une contenance cadastrale totale d'environ 5739 m², cadastrés à la section C sous les n° 3250 et 3251, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la société Equipement Stockage - Approbation de prorogation des délais de réitération par acte authentique

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluriannuelle d'objectifs du 12 février 2021 relative à l'attribution d'une subvention à l'association "CLLAJ" au titre de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Projet de Développement des Activités Sportives 2023 (PRODAS 2023) - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études et travaux de protection des réseaux de distribution de gaz avec GRTGAZ contre les courants vagabonds dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Ballet Preljocaj Centre Chorégraphique National

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation des conventions-types et des bénéficiaires des travaux d'isolation acoustique pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Peypin relative à l'organisation des transports scolaires

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention relative au financement des études d'avant-projet de la phase 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2023

Résumé