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Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au financement des travaux de réhabilitation du pont ferroviaire des Florides à Marignane entre la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation de la convention cadre habitat à caractère multisites métropolitaine n°2 conclue avec l'Etablissement Public Foncier et de la convention Habitat subséquente à la convention cadre à destination des communes de la Métropole


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation de conventions types dans le cadre du dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du patrimoine


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux d'un ténement composé des parcelles non bâties cadastrées section CR numéros 180, 181 et 182, sise lieudit "Peyreguet" au 35 boulevard de Vauranne, 7 impasse du Criquet à Istres


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à l'Association pour le Logement des Jeunes en Pays d'Aix dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération '"Rachat des bâtiments" située Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Colas Rail relatif à six marchés de travaux (lots 11;12;13;14;16;18) portant sur le prolongement de la ligne du Métro de Marseille de Bougainville vers le boulevard Capitaine Gèze et la création du pôle d'échanges


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence ' entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre' sur la commune d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Régime des astreintes de la Métropole - Additif n°1


Résumé