Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation du groupement de commande pour la maintenance, l’exploitation, la pose et la fourniture d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation de la convention de financement d’une première phase de réalisation de travaux et de commandes de matières pour l’électrification frugale de la ligne Marseille-Gardanne-Aix
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation de l’avenant n°3 à la convention entre la Métropole Aix-Marseille- Provence et la Société Publique Locale d’Aménagement "Pays d’Aix Territoires" relative à l’opération d’aménagement du Pôle d’Echanges de Gardanne
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation d’une convention de cofinancement relative à la résorption des points noirs routiers du quotidien en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation de la modification de la gamme tarifaire Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE)
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Présentation du projet de fret ferroviaire métropolitain - Prise en considération du résultat des études et sollicitation de cofinancements pour poursuivre le projet
Résumé
Déplacement, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Redevance d'occupation du domaine public routier et Tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2021 sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Rétrocession de l’assiette foncière de la voirie de l’Ensoleillée entre la SPLA Pays d'Aix Territoires et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de financement des études PRO et des travaux relatifs à la réalisation d'un barreau de liaison entre la RD973 et la déviation Villelaure/Pertuis
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires