8510 résultat(s)

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation du groupement de commande pour la maintenance, l’exploitation, la pose et la fourniture d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation de la convention de financement d’une première phase de réalisation de travaux et de commandes de matières pour l’électrification frugale de la ligne Marseille-Gardanne-Aix


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation de l’avenant n°3 à la convention entre la Métropole Aix-Marseille- Provence et la Société Publique Locale d’Aménagement "Pays d’Aix Territoires" relative à l’opération d’aménagement du Pôle d’Echanges de Gardanne


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation d’une convention de cofinancement relative à la résorption des points noirs routiers du quotidien en région Provence-Alpes-Côte d’Azur


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation de la modification de la gamme tarifaire Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE)


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Présentation du projet de fret ferroviaire métropolitain - Prise en considération du résultat des études et sollicitation de cofinancements pour poursuivre le projet


Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Redevance d'occupation du domaine public routier et Tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2021 sur le Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Rétrocession de l’assiette foncière de la voirie de l’Ensoleillée entre la SPLA Pays d'Aix Territoires et la Métropole Aix-Marseille-Provence 


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation d'une convention de financement des études PRO et des travaux relatifs à la réalisation d'un barreau de liaison entre la RD973 et la déviation Villelaure/Pertuis


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires