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Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Développement économique - Zones d'Aménagement concerté

Rapporteur : Monsieur TOURRET Jean-Louis


Objet

Participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à l'Institut Méditerranéen pour l'Economie et le Développement (IMED).


Résumé

Marseille Provence Métropole a souhaité s'engager dans une action de soutien aux opérations de promotion et de vulgarisation de l'exportation en direction des PME en soutenant les structures compétentes dont l'association IMED fait partie. Elle propose aux entreprises l'appui de bureaux permanents implantés en Tunisie, Algérie, Turquie, Emirats Arabes, et Roumanie. Cette orientation est confirmée dans le programme de développement économique 2008-2014 de MPM. Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2008, pour l'activité de vulgarisation de l'exportation auprès des PME du territoire communautaire, pour un montant de 12.000 euros dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat soumise à l'approbation du Bureau.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Développement économique - Zones d'Aménagement concerté

Rapporteur : Monsieur TOURRET Jean-Louis


Objet

Participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à l'Association Marseille Innovation.


Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2008, pour l'activité de gestion des 2 pépinières d'entreprises du Technopôle et du Pôle Média, pour un montant de 251.540 euros, subvention inchangée entre 2007 et 2008, dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat soumise à l'approbation du Bureau de la Communauté.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Développement économique - Zones d'Aménagement concerté

Rapporteur : Monsieur TOURRET Jean-Louis


Objet

Participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à l'Association MedMultimed.


Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2008, à l'animation de la filière multimédia par l'association MedMultimed, pour un montant de 13.500 euros dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat soumise à l'approbation du Bureau de la Communauté.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Développement économique - Zones d'Aménagement concerté

Rapporteur : Monsieur TOURRET Jean-Louis


Objet

Participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à l'animation de l'association Riviera Yachting Network.


Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2008, pour l'animation de Riviera Yachting Network, pour un montant de 9.000 euros, dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat soumise à l'approbation du Bureau de la Communauté.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Développement économique - Zones d'Aménagement concerté

Rapporteur : Monsieur TOURRET Jean-Louis


Objet

Participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à l'action de promotion et d'animation de l''Association Fédération Régionale de la Relation Client" (F2RC).


Résumé

Créée en juillet 2007, la Fédération Régionale de la Relation Clients regroupe une centaine de centres d'appels et plus de 5.000 emplois de la métropole marseillaise. Cette association a pour objectifs de professionnaliser la filière Relations Clients, de développer les bonnes pratiques dans les domaines technologiques, emploi, formation et responsabilité sociale. Elle est présidée par Christophe Famechon. Son budget s'élève à 142.000 euros, les salaires représentent 46 % des dépenses, et la part entreprises représente 37 % des recettes. Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2008, à l'animation de l'association F2RC pour un montant de 13.500 euros dont les modalités sont définies dans une convention de partenariat soumise à l'approbation du Bureau de la Communauté.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Protection des Espaces Communautaires

Rapporteur : Monsieur BENZI Jean-Marc


Objet

Acquisition d'équipements : véhicules et matériels roulants et mise en place d'unités de traitement des fumées par filtration pour les fours - Revalorisation des Autorisations de Programme pour le Crématorium Saint-Pierre


Résumé

Dans le cadre d'une amélioration continue de la liaison entre le crématorium et la direction générale située aux Docks, il est nécessaire d'acquérir des véhicules supplémentaires. L'acquisition de ces matériels nécessite une augmentation de l'Autorisation de programme d'un montant de 20 000 euros pour l'année 2008. Par ailleurs, dans un souci de protection de l'environnement, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a souhaité s'équiper d'unités de traitement des fumées par filtration pour les quatre fours du Crématorium Saint Pierre. Les études menées ont permit de connaître de façon plus précise le montant de cette opération nécessitant une augmentation de l'autorisation de programme existante d'un montant de 1 000 000 euros, Par conséquent, afin de poursuivre ces projets, il est nécessaire d'augmenter les autorisations de programmes déjà existantes.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Développement économique - Zones d'Aménagement concerté

Rapporteur : Monsieur TOURRET Jean-Louis


Objet

Participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole au Forum Mondial de la Mer - BioMarine


Résumé

Le Forum Mondial de la Mer "BioMarine" se tiendra à Toulon et à Marseille du 20 au 24 octobre 2008. La manifestation réunira sur toutes les thématiques de la mer (environnement, biodiversité, transport, aménagement du littoral, tourisme...) l'ensemble des acteurs européens et leurs homologues internationaux, scientifiques et industriels spécialistes des activités marines avec pour objectif: l'élaboration de projets opérationnels . Labellisé "événement de la présidence française" ce forum appelé à se pérenniser tous les 2 ans à Marseille sera une occasion exceptionnelle de valoriser la filière des activités marines, située sur le territoire de la Communauté Urbaine. La Communauté Urbaine contribuera à hauteur de 100 000 euros à la réalisation de l'événement porté par la Fondation Scientifique de Lyon et du Sud Est dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat soumise à l'approbation du bureau de la Communauté.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Protection des Espaces Communautaires

Rapporteur : Monsieur BENZI Jean-Marc


Objet

Acquisition de l'assiette foncière nécessaire à la création d'un futur cimetière communautaire sur la commune de la Ciotat - Création et Affectation d'une Autorisation de Programme


Résumé

La création et l'extension des cimetières créés sont de la compétence de la Communauté Urbaine, Compte tenu de la saturation des cimetières de la commune de La Ciotat et des besoins en inhumation, des études préalables avait été engagées afin de déterminer la capacité foncière nécessaire et utile pour la réalisation d'un futur cimetière communautaire, Il convient de prévoir dans ce cadre une autorisation de programme afin d'acquérir l'emprise foncière réservée au PLU à cet effet,

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Finances-Administration Générale

Rapporteur : Monsieur PENE Pierre


Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes


Résumé

Le présent rapport a pour objet de proposer la mise à la réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes dont la vétusté ou le kilométrage sont importants. Les véhicules roulants ainsi réformés seront repris aux conditions financières de reprise des véhicules fixés par les différents marchés d'acquisition de véhicules notifiés à savoir : marchés 05/195, 05/196, 05/197, 05/198, 05/199. Les véhicules non roulants seront repris par un ferraileur agréé, soit rachetés par l'assurance à l'état d'épave.

Délibération du 08/02/2008


Instance : Conseil de communauté


Commission : Protection des Espaces Communautaires

Rapporteur : Monsieur BENZI Jean-Marc


Objet

Réalisation de cimetières communautaires sur les communes d'Ensues la Redonne et Ceyreste - Revalorisation des Autorisations de Programme


Résumé

Le première cimetière communautaire créée par MPM se situe sur la commune d'Ensues la Redonne. Celui-ci réalisé sur une première tranche de travaux offre une capacité en inhumation de 39 caveaux, d'un columbarium de 50 cases et de 80 terres communes. Compte tenu des besoins et de la saturation à court terme de ce nouveau cimetière, il convient dès aujourd'hui de lancer la seconde tranche de travaux et les études de maîtrise d'oeuvre correspondantes afin d'offrir aux habitants d'Ensuès et des communes voisines une capacité de 160 caveaux. En conséquence, il est nécessaire d'augmenter l'autorisation de programme de 700 000 euros. Le second cimetière communautaire se situe sur la commune de Ceyreste. Les études de maîtrise d'oeuvre ont permis d'affiner l'estimation des travaux qui augment notamment du fait de la modification du programme approuvée par avenant, il est nécessaire d'augmenter l'autorisation de programme correspondante d'un montant de 200 000 euros.