9776 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe de la Régie Action Sociale


Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe de la REGIE ACTION SOCIALE

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de la Régie Intercommunale de collecte et valorisation des déchets


Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de la REGIE INTERCOMMUNALE DE COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Traitement des déchets


Résumé

Approbation du budget primitif 2016-CT5 Traitement des déchets

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section C n°3248 constituant le lot 1 située sur la Zone d'Activité de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la SCI TTCIMMO.


Résumé

Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section C n°3248 constituant le lot 1 située sur la Zone d'Activité de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, appartenant à la Métropole Aix Marseille Provence, au profit de la SCI TTCIMMO.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Projet communal de réhabilitation, sortie du patrimoine de la Métropole du bien cadastré section D18 situé Grand Rue au profit de la commune de Cornillon-Confoux


Résumé

Dans le cadre d'un projet communal de réhabilitation, sortie du patrimoine de la métropole du bien cadastré section D18 situé Grand Rue au profit de la commune de Cornillon-Confoux

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux de transports Pays d'Aix Mobilité et Aix en Bus - Approbation de la convention relative à la tarification Pack Etudiant


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Aides aux organismes publics - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - CLECT


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Acquisition foncière des parcelles AY 144, BB 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, et 167 sur la commune de Pertuis pour assurer un bon fonctionnement de la couveuse pépinière d’entreprises agricoles et pérenniser le dispositif


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance


Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance