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Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Une agglomération éco-responsable

Rapporteur : Monsieur ROUZAUD Antoine


Objet

Desserte sanitaire des Trois Lucs secteur Grand Valla - Commune de Marseille 12ème arrondissement - Approbation du marché


Résumé

Par délibération n° DPEA 048/08/BC en date du 8 février 2008, le lancement d'un appel d'offres relatif à la desserte sanitaire des Trois Lucs secteur Grand Valla, commune de Marseille 12ème arrondissement a été approuvé par le Bureau de la Communauté. L'appel d'offres a fait l'objet de l'appel public à la concurrence n° 2008/049. La Commission d'appel d'offres, au cours de sa séance du 1er octobre 2008 a retenu l'offre de la Société ETPM pour un montant de 876 305, 00 euros HT, soit 1 048 060, 78 euros TTC. Ce marché est un marché simple à prix unitaires.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Une agglomération éco-responsable

Rapporteur : Monsieur ROUZAUD Antoine


Objet

Desserte sanitaire du chemin du Cavaou et dilatation du réseau d'eau potable de l'avenue de la République et de la montée des Oliviers - Communes de Marseille 13ème arrondissement et de Plan de Cuques - Approbation du marché


Résumé

Par délibération n° DPEA 051/08/BC en date du 8 février 2008, le lancement d'un appel d'offres relatif à la desserte sanitaire du chemin du Cavaou et à la dilatation du réseau d'eau potable de l'avenue de la République et la montée des Oliviers, communes de Marseille et de Plan de Cuques a été approuvé par le Bureau de la Communauté. L'appel d'offres a fait l'objet de l'appel public à la concurrence n° 2008/048. La Commission d'appel d'offres, au cours de sa séance du 29 septembre 2008 a retenu l'offre de l'entreprise RTP pour un montant de 949 600, 00 euros HT, soit 1 135 721, 60 euros TTC. Ce marché est un marché simple à prix unitaires.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe


Objet

Aménagement paysager de la Côte Bleue - RD5 - sur la commune d'Ensuès-la-Redonne -Approbation de la convention de financement entre le Département des Bouches-du-Rhône, la commune d'Ensuès-la-Redonne et Marseille Provence Métropole


Résumé

Les caractéristiques de la RD5 à Ensuès-la-Redonne sont insuffisantes pour assurer les échanges dans de bonnes conditions de sécurité pour les usagers et les riverains. Aussi, le département, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole et la Commune ont décidé de s'associer pour réaliser l'aménagement paysager de l'avenue de la Côte Bleue, sur 750 ml dans la partie agglomérée de la commune, entre le carrefour RD5/RD48d et RD5/Avenue Frédéric Mistral. La maîtrise d'ouvrage unique sera exercée par la commune dans le cadre d'une convention en déterminant les modalités opérationnelles et financières. Cette convention est soumise à l'approbation du bureau de la communauté.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Fonctionnement de la Communauté urbaine

Objet

Maintenance évolutive et corrective du logiciel SEAPORT de gestion des ports de plaisance - Approbation d'un marché négocié


Résumé

La société EAS est l'éditeur du logiciel Seaport. Elle détient à ce titre les droits exclusifs de modification, d'adaptation et de cession de l'ensemble des composants logiciels. En conséquence, la société éditrice est la seule susceptible d'assurer la maintenance corrective et adaptative. Il convient que M.P.M. soit en mesure d'assurer la maintenance et soit en capacité de pouvoir adapter et optimiser les fonctionnalités déjà déployées à la Direction des Ports et Aéroports.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Fonctionnement de la Communauté urbaine

Rapporteur : Monsieur BERNARDI François-Noël


Objet

Contrôle annuel des comptes de Délégations de Services Publics de MPM et missions d'assistance juridiques et financières - Approbation des marchés


Résumé

MPM souhaite effectuer une analyse approfondie des comptes annuels des délégataires et disposer d'une assistance juridico-financière. Pour répondre à ces besoins la CUMPM a lancé un appel d'offres alloti en vue de la passation de cinq marchés à bons de commande.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe


Objet

Pôle transport Saint Charles à Marseille (1er arrdt) - Amélioration de l'accessibilité à la station de métro Saint Charles - Approbation du marché de contrôle technique.


Résumé

La restructuration du pôle de transport Marseille Saint Charles concentrera en un site unique plusieurs modes de transports et entraînera une forte augmentation des flux piétonniers. Il est donc nécessaire d'améliorer l'accessibilité des quais du métro Saint Charles (ligne 2). Un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la conception et à la réalisation a été attribué par délibération n°VOI 5/543/BC du 29 juin 2007. Un appel d'offres relatif à une mission de contrôle technique a été lancé par délibération n°VOI 018-1079/07/BC du 17 décembre 2007. Il convient dès lors d'approuver le marché. Avis d'appel public à concurrence : 2008/025 Ouverture des candidatures : 10/06/2008 Ouverture des offres : 18/06/2008 Attribution du marché : 9/07/2008 Attributaire : BTP CONSULTANTS Montant du marché : Tranche ferme : 21 560,00 euros HT, soit 25 785,76 euros TTC. Tranche conditionnelle 17 350,00 euros HT, soit 20 750,00 euros TTC.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe


Objet

Réalisation de la voie U430 à Marseille (10ème arrdt) - Liaison entre le giratoire Audoli et la traverse Chanteperdrix - Approbation du marché


Résumé

Dans la cadre de l'amélioration de la qualité de vie du quartier Saint Loup, le Conseil de communauté a approuvé la réalisation de la U430 à Marseille (10ème arrdt), liaison entre le giratoire Audoli et la traverse Chanteperdrix. Ce boulevard Urbain sera constitué de 2 voies de circulation équipées de pistes cyclables, de cheminements piétonniers, le tout bordé d'un alignement d'arbres. Un appel d'offres ouvert relatif à la réalisation des travaux, a été lancé conformément aux articles 33,57 à 59 du Code des Marchés Publics. Il convient dès lors, d'approuver le marché. Numéro d'avis d'appel public à la concurrence : 2008/021 Ouverture des candidatures : 10/06/2008 Ouverture des offres : 18/06/2008 Attribution du marché : 9/07/2008 Attributaire du marché : EUROVIA/GAGNERAUD/MARION/PAYSAGES MEDITERANNEENS Montant du marché : 2 118 898,46 euros HT soit 2 534 202,56 euros TTC.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Une agglomération éco-responsable

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Transfert, tri et valorisation de matériaux issus des collectes sélectives - Lancement d'un Appel d'Offres - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises.


Résumé

MPM a conclu en 2005 deux marchés relatifs à la mise à disposition de centres de tri des déchets recyclables. Ceux-ci arrivant à terme en 2009, il convient dès à présent de relancer un appel d'offres. L'appel d'offres est ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Le marché est alloti selon les modalités suivantes : -LOT A : les 7, 8, 9, 10, 11, 12 et une partie du 13ème arrondissements de Marseille ainsi que les communes de Plan-de-Cuques, Allauch, Gémenos, Roquefort-la-Bédoule, Carnoux-en Provence, Cassis, La Ciotat et Ceyreste. -LOT B : les 1, 2, 3, 4, 5, 6, 14, 15, 16 et une partie du 13ème arrondissements de Marseille ainsi que les communes de Septèmes-les-Vallons, Le Rove, Ensuès-la-Redonne, Carry-le-Rouet, Sausset-les-Pins, Châteauneuf-les-Martigues, Marignane, Gignac-la-Nerthe et Saint-Victoret. Il est donc proposé au Bureau d'approuver le lancement de l'appel d'offres relatif aux prestations de transfert, tri et valorisation de matériaux issus de collectes sélectives.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Fonctionnement de la Communauté urbaine

Objet

Convention de mandat n°02/1252 - Conduite des opérations d'acquisitions foncières et études préalables à l'implantation des services de MPM rue André Allard à Marseille - Quitus de la mission donnée à la SEML Marseille Aménagement et reddition des comptes


Résumé

Par délibération FAG 9/367/B, en date du 13 décembre 2002, le Conseil de Communauté a approuvé la convention de mandat n°04/018, entre la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole et la SEML Marseille Aménagement, relative à la conduite des opérations d'acquisitions foncières et des études préalables à l'implantation des services de MPM rue André ALLAR-13015 Marseille. Le projet d'implantation ayant été abandonné, la mission de la SEML Marseille Aménagement est terminée, il convient donc de lui donner quitus de sa mission et d'approuver la reddition des comptes de l'opération, laissant apparaître un solde en faveur de la CUMPM, d'un montant de 74 059,27 euros TTC.

Délibération du 13/10/2008


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Ports de plaisance - Ports de commerce - Aéroport

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude


Objet

Entretien et réparation du navire de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole "l'éCUM" - Approbation du marché


Résumé

Par délibération POR 865/07/BC du 08 octobre 2007, le Bureau de la Communauté urbaine a autorisé le lancement d'un avis appel public à concurrence relatif à la maintenance et à la réparation de l'éCUM. Avis d'appel public à concurrence : n° 2008-022 Ouverture des candidatures : 10/06/08 Examen des candidatures et ouverture des offres : 18/06/08 Attribution : CAO du 09/07/08 Attributaire : Compagnie Maritime Hydraulique Forme du marché : marché à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum ; selon l'article 77.1 du Code des Marchés Publics,