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Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de


Résumé

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Résumé

Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Election des vices-présidents - Procés verbal


Résumé

Election des vices-présidents - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Election des membres du bureau - Procés verbal


Résumé

Election des membres du bureau - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination du siège des six Conseils de territoire


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégations du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de délégation de service public