Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un dégrèvement exceptionnel sur la partie assainissement pour service non rendu au profit de la commune de Port de Bouc suite à une fuite sur un bâtiment technique
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à l'association "Conservatoires de France" et renouvellement de l'adhésion à l'association "Fédération Française d'Enseignement Artistique" au titre de l'année scolaire 2024-2025 - Paiement des cotisations 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'office de tourisme de Miramas au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9680
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Adhésion à l'association Programme Solidarité-Eau (pS-Eau) pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention en fonctionnement global au profit de l'association "Martigues Volley Ball" - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°9599
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association "ICOM France" et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Participation de la Métropole au programme de connexion des navires à quai (CENAQ) secteur Marseille Nord - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2025
Résumé